DORIE-602 38_00 - Conseil européen - Sommet de Copenhague, 1973

Documents from 20 October 1973 to 16 January 1974

Identity Statement

Reference Code
DORIE-602
Complete Reference Code
DORIE-26-602
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 20/10/1973 - - Question 8 : Will there be a new marathon or a new summit to solve the many problems now outstanding ? - Hyperlien
- Extrait - 31/10/1973 - COM(73)PV270,2epartie - Situation générale de la politique européenne - Préparation de la Conférence au Sommet (Copenhague, 14 et 15 décembre 1973) - Proposition de M. Pompidou, Président de la République française - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 31/10/1973 - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1973 - - BRUXELLES - DESACCORD DES "9" SUR LE VOLUME DE L'AIDE PUBLIQUE A FOURNIR AUX PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT // Le Diner des 9 - Hyperlien
- Extrait - 07/11/1973 - COM(73)PV271,2epartie - Situation générale de la politique européenne - Préparation de la Conférence au Sommet (Copenhague, 14 et 15 décembre 1973) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 07/11/1973 - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1973 - 234/73 - PROPOSITION DE RESOLUTION avec demande de discussion d'urgence, conformément à l'article 14 du Règlement sur la Conférence au Sommet des Chefs d'Etat ou de Gouvernement qui aura lieu les 15/12/1973 et 16/12/1973 à Copenhague - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1973 - 2164/73 - Résolution sur la Conférence au Sommet des Chefs d'Etat ou de Gouvernement qui aura lieu les 15/12/1973 et 16/12/1973 à Copenhague adoptée par l'Assemblée lors de la séance du 13/11/1973 - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1973 - IP(73)316 - PARIS - LA CONSULTATION POLITIQUE DES 9 A COPENHAGUE - Hyperlien
- Intégral - 21/11/1973 - - Réunion des Représentants Permanents du 21/11/1973 - Conseils de fin d'année - Conférence au Sommet - Hyperlien
- Intégral - 21/11/1973 - - DECLARATION SUR LA CRISE ACTUELLE DE L'ENERGIE - Hyperlien
- Extrait - 21/11/1973 - COM(73)PV273,2epartie - Situation générale de la politique européenne - Préparation de la Conférence au Sommet (Copenhague, 14 et 15 décembre 1973) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 21/11/1973 - Hyperlien
- Intégral - 21/11/1973 - - COPENHAGUE - LA REUNION DE CONCERTATION POLITIQUE DES 9 - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1973 - - Un sommet "hybride" - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1973 - PE35.020 - Projet de PROPOSITION DE RESOLUTION en vue de la Conférence des Chefs d'Etat ou de gouvernement des 14/12/1973 et 15/12/1973 - Hyperlien
- Intégral - 29/11/1973 - - Lettre de F.-X. Ortoli, Président de la Commission des Communautés européennes à E. Burin des Roziers, Représentant Permanent de France - Préparation de la réunion des Chefs d'Etat ou de Gouvernement, les 14/12/1973 et 15/12/1973 prochain à Copenhague - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1973 - - Lettre de Comte Boël, Président de la Ligue européenne de coopération économique à F.-X. Ortoli, Président de la Commission européenne - Appel au prochain Sommet de Copenhague adopté à l'unanimité par le Conseil Central de la Ligue Européenne de Coopération Economique, qui s'est réuni à Bruxelles le 30/11/1973 - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1973 - 259/73corr. - Rapport fait au nom de la commission politique sur la Conférence des Chefs d'Etat ou de Gouvernement des Etats membres des 14/12/1973 et 15/12/1973 à Copenhague- Rapporteur: Giovanni Giraudo - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1973 - - DECLARATION DE LA CONFEDÉRATION EUROPEENNE DES SYNDICATS EN VUE DE LA CONFERENCE DES CHEFS D'ETAT ou de GOUVERNEMENT - COPENHAGUE, les 14/12/1973 et 15/12/1973 - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1973 - - Ce que la Commission demande au Sommet - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1973 - - Lettre de A. Lappas, Président du Comité économique et social à F.-X. Ortoli, Président de la Commission des Communautés européennes - Texte adopté par les groupes du Comité économique et social à l'occasion de la dernière Session plénière et qu'ils m'ont chargé de transmettre aux Chefs d'Etat ou de Gouvernement qui doivent se réunir prochainement en Sommet à Copenhague - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1973 - 2387/73 - Copie de lettre de A. Lappas, Président du Comité économique et social au Président du Conseil des Communautés européennes - Demande de transmission aux Chefs d'Etat ou de Gouvernement lors du Sommet à Copenhague d'un texte élaboré par les milieux économiques et sociaux représentés au Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1973 - - LA COMMISSION EUROPEENNE PREPARE SA PRESENCE AU SOMMET DE COPENHAGUE - Hyperlien
- Intégral - 12/12/1973 - - Déclarations officieuses sur la position française au Sommet de Copenhague - Hyperlien
- Intégral - 13/12/1973 - - Proclamation d'une unité européenne à Copenhague, où la conjoncture, le monde arabe et l'énergie éclipsent le problème de la défense - Hyperlien
- Intégral - 13/12/1973 - - Message du Chancelier de la République Fédérale d'Allemagne, Monsieur Willy Brandt, aux Chefs de Gouvernement des pays membres de la Communauté Européenne - Hyperlien
- Intégral - 12/12/1973 - 2435/73 - Résolution en vue de la Conférence des Chefs d'Etat ou de Gouvernement des 14/12/1973 et 15/12/1973 à Copenhague adoptée par l'Assemblée lors de la séance du 12/12/1973 - Hyperlien
- Intégral - 14/12/1973 - - DE L'IDENTITE EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1973 - - LE CONFERENCE AU SOMMET S'EST OUVERTE DANS LA CONFUSION A COPENHAGUE SUITE A L'INTERVENTION DES MINISTRES ARABES, QUI RENCONTRERONT CE SOIR LES 9 - POSITIONS ASSEZ DIVERGENTES SUR L'ENERGIE ET LA SOLIDARITE - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1973 - - LES "CONVERSATIONS AU COIN DU FEU" SE SONT TRANSFORMEES EN UNE VASTE ET CONFUSE NEGOCIATION SUR DES THEMES TRES DIFFERENTS, MAIS LE SOMMET A REUSSI A DONNER UNE REPONSE POLITIQUE A UNE SITUATION DE CRISE, EN PRECISANT LES PRINCIPES D'UNE POLITIQUE DE L'ENERGIE - Hyperlien
- Extrait - 19/12/1973 - COM(73)PV277 - Extrait du projet de procès-verbal de la COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES tenue à Bruxelles les 16/12/1973, 17/12/1973 et 19/12/1973 - SITUATION GENERALE DE LA POLITIQUE EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 18/12/1973 - - LE SOMMET DE COPENHAGUE AYANT ABOUTI EN MATIERE D'ENERGIE A L'ETABLISSEMENT D'UN PROGRAMME CADRE REPRENANT LES TETES DE CHAPITRES DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION, LE CONSEIL EN TIRERA DES SA PRESENTE SESSION LES 1ères CONSEQUENCES CONCRETES - Hyperlien
- Intégral - 18/12/1973 - 2436/73COR1 - Corrigendum au doc. 2436/73 (ASS 1445) - Conférence des Chefs d'Etat ou de Gouvernement à Copenhague (note d'information n° 5) - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1973 - - Les Chefs d'Etat ou de Gouvernement et les Ministres des Affaires Etrangères des Etats Membres de la Communauté Européenne se sont réunis à Copenhague les 14/12/1973 et 15/12/1973 à l'invitation du 1er Ministre de Danemark. Le Président de la Commission a participé activement à leurs travaux pour les questions intéressant les Communautés - Hyperlien
- Intégral - ** - 12 - 1973 - - Final Communiqué issued by the Conference Chairman - Hyperlien
- Intégral - ** - 12 - 1973 - - Dichiarazione della presidenza al termine della conferenza al vertice - Hyperlien
- Intégral - 17/12/1973 - SEC(73)4928 - SOMMET DE COPENHAGUE (14/12/1973 et 15/12/1973) - Hyperlien
- Intégral - 18/12/1973 - - SELON LE PRESIDENT DU PARLEMENT EUROPEEN, LES RESULTATS DU SOMMET DE COPENHAGUE SONT "ASSEZ SATISFAISANTS, MAIS PAS DU TOUT SPECTACULAIRES" - LA COMMISSION EST SATISFAITE - Hyperlien
- Intégral - 17/12/1973 - IP(73)219 - COMMUNIQUE DE LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES au sujet des conclusions du Sommet de Copenhague - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1973 - - Lettre de Ed. Sinner, Comité INSEAD pour l'Europe à F.-X. Ortoli, Président de la Commission et aux Chefs d'Etat et de Gouvernement réunis à Copenhague pour la Conférence au Sommet des 14/12/1973 et 15/12/1973 - Avenir de l'Europe - Hyperlien
- Intégral - 20/12/1973 - - M. Ortoli, le sommet et la détermination de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 27/12/1973 - SEC(73)5024 - COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire des réunions de 20/12/1973 - Hyperlien
- Intégral - 27/12/1973 - SEC(73)5023 - COMMISSION DE L'ENERGIE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE - Compte rendu sommaire des réunions de 17 et 18/12/1973 - Hyperlien
- Intégral - 10/01/1974 - R/101/74 - Copie de telex de C. Berkhouwer, Président de l'Assemblée à W. Scheel, Président en exercice du Conseil - Appel de l'Assemblée en ce qui concerne des décisions à prendre par le Conseil lors de sa session des 14/01/1974 - 15/01/1974 - Hyperlien
- Intégral - 14/01/1974 - 316/73 - Rapport fait au nom de la commission politique sur les résultats de la Conférence des Chefs d'Etat ou de Gouvernement qui eu lieu à Copenhague les 14/12/1973 et 15/12/1973 et sur les suites qui leur ont été données - Rapporteur : Lucien Radoux - Hyperlien
- Intégral - 16/01/1974 - 106/74 - Résolution sur les résultats de la Conférence des Chefs d'Etat ou de Gouvernement des 14/12/1973 et 15/12/1973 à Copenhague et sur les suites qui leur ont été données - Adoptée par l'Assemblée lors de la séance du 16/01/1974 - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly