38_03-04-05 - Conseil européen: décision informelles, présence du Parlement européen
38_03-04-05 - Conseil européen: décision informelles, présence du Parlement européen
Documents from 11 September 1974 to 07 July 2005
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Extrait - 10/10/1979 - COM(79)PV531 - Problèmes que les méthodes de travail du Conseil européen peuvent poser au Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 10/10/1979 - Hyperlien
- Intégral - 23/10/1979 - - ROLE OF THE DIRECTLY ELECTED PARLIAMENT - Link between the elected Parliament and the European Council - Hyperlien
- Intégral - 26/01/1979 - - SPEAKING NOTES FOR MEETING WITH THREE WISE MEN 26/01/1979 - Hyperlien
- Extrait - 21/10/1979 - - Relations entre le Parlement Européen et le Conseil Européen - Hyperlien
- Intégral - 23/10/1979 - - Le Parlement en session : il se bat sur le fond et sur la forme - Hyperlien
- Intégral - 15/10/1979 - E-326/1979 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 326/79 de Lord O'HAGAN du Groupe des Affaires Générales en date du 03/10/1979 au Comité des Représentants Permanents - Légalité du Conseil européen - Hyperlien
- Intégral - 18/10/1979 - - EUROPEAN PARLIAMENT / EUROPEAN COUNCIL - Hyperlien
- Extrait - 07/05/1980 - COM(80)PV558 - Travaux du Parlement européen - Information sur les travaux du Conseil européen. Demande de la Commission parlementaire des budgets - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 07/05/1980 - Hyperlien
- Intégral - ** - 12 - 1980 - H-599/1980 - Question de M. Radoux (H-599/80) - Rapport au Parlement européen sur les résultats de Luxembourg - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1980 - - Le Parlement européen - in Extrait du Rapport des Trois Sages - Hyperlien
- Extrait - 09/01/1981 - 12107/80EXT2 - EXTRAIT du PROJET de PROCES-VERBAL de la 679ème session du Conseil tenue à Bruxelles, les 15/12/1980 et 16/12/1980 - POINTS A EXAMINER A LA SUITE DE LA SESSION DU CONSEIL EUROPEEN DES 01/12/1980 ET 02/12/1980 - Rapport des Trois Sages - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1981 - E-1455/1980 - QUESTION ÉCRITE N° 1455/80 et 1456/80 de M. Van Miert au Conseil des Communautés européennes (12/11/1980) - Questions parlementaires sur les problèmes du ressort du Conseil européen - Hyperlien
- Extrait - 20/03/1981 - SP(81)1095 - COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire des réunions de 17/03/1981 et 18/03/1981 - Conseil européen - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1981 - - Giscard contre van Agt - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1981 - - CONSEIL EUROPEEN : M. RUMOR DEMANDE A M. VAN AGT QU'IL FASSE RAPPORT AU PARLEMENT - Hyperlien
- Intégral - 25/03/1981 - - CONSEIL EUROPEEN : LE PRESIDENT M. VAN AGT (PAYS-BAS) EST SATISFAIT DES RESULTATS, MAIS D'AUTRES JUGEMENTS SONT PLUS NUANCES - Hyperlien
- Intégral - 09/04/1981 - - CONSEIL EUROPEEN DE MAASTRICHT : JUGEMENT SEVERE DU PARLEMENT - MM. VAN DER KLAAUW ET THORN RAPPELLENT QUEL LES DECISIONS SERONT MURES EN 06/1991 - Hyperlien
- Intégral - 07/05/1981 - O-5/1981 - Question n° 5/81 de M. MORELAND (07/05/1981) - Visite des chefs de gouvernement au Parlement - Hyperlien
- Intégral - 10/07/1981 - - MME THATCHER VIENDRA DEVANT LE P.E. POUR FAIRE RAPPORT SUR LE CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Intégral - 02/10/1981 - PE73.388/rév. - PROJET DE RAPPORT sur les rapports entre le Parlement européen et le Conseil européen - Rapporteur : Dario Antoniozzi - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1981 - SP(81)3862 - COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire des réunions de 27/10/1981 et 28/10/1981 - Relations entre le Parlement européen et le Conseil européen - Hyperlien
- Intégral - 03/11/1981 - SP(81)3946 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION JURIDIQUE - Compte rendu sommaire des réunions de 26/10/1981 et 27/10/1981 - Relations entre le Parlement européen et le Conseil européen - Hyperlien
- Extrait - 13/11/1981 - SP(81)4102 - Relations entre le Parlement Européen et Le Conseil européen - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire des réunions de 10/11/1981 et 11/11/1981 - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1981 - 1-739/81 - RAPPORT fait au nom de la commission politique sur le rôle du Parlement européen dans ses relations avec le Conseil européen - Rapporteur : Dario Antoniozzi - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1981 - SI(80)964 - 1011ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 18/12/1980 = Suites du Conseil " Affaires générales" - Suites du Conseil européen - Hyperlien
- Extrait - 29/10/1981 - SP(81)3862 - RELATIONS PARLEMENT EUROPEEN ET CONSEIL EUROPEEN - COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire des réunions de 27/10/1981 et 28/10/1981 - Hyperlien
- Intégral - 22/05/1987 - - PARTICIPATION AU CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Extrait - 19/06/1983 - - Conseil européen du 17 au 19 juin 1983 - Stuttgart - Hyperlien
- Intégral - 16/04/1991 - B3-0533/91 - PROPOSITION DE RESOLUTION déposée conformément à l'article 63 du règlement par Mme AGLIETTA au nom du groupe des Verts au Parlement européen sur la représentation des Etats membres au sein du Conseil européen et du Conseil des ministres - Hyperlien
- Extrait - 22/06/1993 - SN180/93 - CONSEIL EUROPEEN - COPENHAGUE 21/06/1993 ET 22/06/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Extrait - 23/03/1995 - SI(95)270 - 1647ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 23/03/1995 = Projet de rapport du Conseil européen au Parlement européen sur les progrès de l'Union européen (en application de l'article D du Traité sur l'Union européen) - Hyperlien
- Intégral - 06/06/1996 - 7941/96 - Projet de rapport du Conseil européen au Parlement européen sur les progrès de l'Union européenne en 1995 - Hyperlien
- Intégral - 17/01/1979 - - ESSAI D'ANALYSE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Intégral - 22/03/1982 - - "Vanité des résolutions des derniers Conseils européens qui ne sont jamais suivies d'effet et qui finiront par perdre leur crédibilité" - Hyperlien
- Intégral - 24/03/1983 - - TABLEAU COMPARATIF DES POINTS LES PLUS IMPORTANTS EVOQUES DANS LA DECLARATION DU PRESIDENT DE LA COMMISSION DEVANT LE CONSEIL EUROPEEN ET DES CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE DUDIT CONSEIL SUR LES TRAVAUX DES 21/03/1983 ET 22/03/1983 - Hyperlien
- Intégral - 14/06/1985 - UE(85)99 - DECLARATIONS DU CONSEIL EUROPEEN NON SUIVIES DE FAITS, DANS LES DOMAINES INSTITUTIONNEL, MONETAIRE, MARCHE INTERIEUR ET TECHNOLOGIE - Hyperlien
- Intégral - ** - 11 - 1988 - - RELATIONS AVEC LE CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Intégral - 07/03/2001 - - Nouvelle version de la "résolution" du Conseil européen (annexe 1) - Hyperlien
- Intégral - 17/12/2005 - SI(2005)1000 - CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES 15/12/2005 & 16/12/2005 - CONCLUSIONS DES LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 19/12/2005 - SEC(2005)1776 - CONSEIL EUROPEEN (15/12/2005 - 16/12/2005) - Lettre de J.M Barroso, Président de la Commssion au Collège / Letter of J.M. Barroso, President of the European Commission - Hyperlien
- Intégral - 17/09/1974 - - Après le dîner de l'Elysée : une nouvelle approche - Hyperlien
- Intégral - 18/09/1974 - - Après le dîner de l'Elysée : l'équilibre institutionnel - Hyperlien
- Intégral - 13/09/1974 - - De quoi parleront-ils ? - Hyperlien
- Intégral - 17/09/1974 - - LES CONVERSATIONS INFORMELLES DES NEUF A L'ELYSEE PERMETTENT DE PREVOIR UNE REUNION AU SOMMET AVANT LA FIN DE L'ANNEE, QUI REALISERAIT DES PROGRES CONCRETS EGALEMENT SUR LE PLAN POLITIQUE ET INSTITUTIONNEL - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1977 - P/788/77 - Proposed informal meeting of the Nice Heads of Government - Hyperlien
- Intégral - 28/07/1977 - - The "Rubens Summit" - Hyperlien
- Intégral - 11/09/1974 - - Le "pique-nique" au sommet - Hyperlien
- Intégral - 14/09/1995 - - Réunion Informelle des Chefs d'État et du Gouvernement - Formentor (Mallorca), 22/09/1995 - 23/09/1995 - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1995 - - Réunion Informelle des Chefs d'État et du Gouvernement - Formenatera, 22-23 sept 1995 - Hyperlien
- Intégral - 23/09/1995 - - POST-EUROPEAN COUNCIL FLASH REPORTS - MAJORCA - 22/09/1995 - 23/09/1995 - Hyperlien
- Intégral - 15/04/1997 - - (EU) UE/SOMMET EXTRAORDINAIRE: WIM KOK INDIQUE QU'UN SOMMET INFORMEL POURRAIT AVOIR LIEU FIN MAI OU DEBUT JUIN - Hyperlien
- Extrait - 24/04/1997 - - (EU) CIG/GROUPE PATINJ : M. PATIJN CONFIRME LA TENUE DU SOMMET DU 23/05/1997 A MAASTRICHT ET ESTIME QU'AMSTERDAM POURRA AU MOINS PARVENIR A UN ACCORD POLITIQUE - Extrait - Hyperlien
- Extrait - 21/04/1997 - - Présidence néerlandaise : CIG/sommet extraordinaire en mai - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1997 - - (EU) UE/CIG: SOMMET INFORMEL DES QUINZE LE 23 MAI A NOORDWIJK - Hyperlien
- Extrait - 04/07/2005 - SEC(2005)1709 - Préparatifs du Sommet du G8 - in Résultats de la réunion hebdomadaire des chefs de cabinet du 04/07/2005 - Hyperlien
- Extrait - 07/07/2005 - PV(2005)1709 - PROJET DE PROCES-VERBAL de la 1709ème réunion de la Commission tenue à Strasbourg (Winston Churchill) le 05/07/2005) (après-midi) - Hyperlien
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