38_00 - Conseil Européen - Maastricht, 1991 (décembre)
38_00 - Conseil Européen - Maastricht, 1991 (décembre)
Documents from 18 October 1991 to 13 November 1992
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 13/11/1992 - - MAASTRICHT : LES DESSOUS D'UN SOMMET - Hyperlien
- Extrait - 01/06/1992 - SP(92)1626 - Travaux principaux des commissions parlementaires - Période : 18/05/1992 au 27/05/1992 - Hyperlien
- Extrait - 17/03/1992 - CES227/92 - Résolution concernant le sommet de Maastricht - in PROCES-VERBAL de la 294ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité les 26/02/1992 et 27/02/1992 - Hyperlien
- Intégral - 27/02/1992 - CES261/92 - RESOLUTION DU C.E.S. CONCERNANT LE SOMMET DE MAASTRICHT - Hyperlien
- Extrait - 06/02/1992 - 10399/91 - Points à examiner à la suite de la session du Conseil Européen des 9/10 décembre 1001 - aide alimentaire en faveur des populations de Moscou et de Saint-Petersbourg - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1545ème session du Conseil (Affaires Générales) tenue à Bruxelles, les 16/12/1991 et 17/12/1991 - Hyperlien
- Extrait - 23/01/1992 - SP(92)158 - Résultats du Conseil Européen de Maastrciht dans les domaines relevant des compétences de la Commission politique - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission des affaires étrangères et de sécurité - Compte rendu sommaire des réunions de 20-21/1/1992 - Hyperlien
- Intégral - 20/12/1991 - - ACTUALITE INSTITUTIONNELLE - Actualité du 07/12/1991 au 20/12/1991 - (série d'articles post Sommet de Maastricht) - Hyperlien
- Extrait - 17/12/1991 - 10323/91(Presse239) - Suites du Conseil européen de Maastricht - 1545ème session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Réunion de la Coopération Politique, Bruxelles, les 16/12/1991 et 17/12/1991 - Hyperlien
- Extrait - 13/12/1991 - SP(91)3176 - Le débat sur les conclusions du Conseil Européen de Maastricht et sur le semestre d'activité de la présidence néérlandaise - in PARLEMENT EUROPEEN - 12/1991 - LA SESSION EN BREF, (1ère partie) - Hyperlien
- Intégral - 13/12/1991 - - (EU) PE/CONSEIL EUROPEEN : SATISFACTION DE M. LUBBERS - M. DELORS SOULIGNE CERTAINES AVANCEES EN MATIERE SOCIALE ET DE DEMOCRATISATION, ET ESTIME QUE "LA MONNAIE UNIQUE APPELLERA UNE CONTREPARTIE POLITIQUE" - Hyperlien
- Intégral - 13/12/1991 - SP(91)3201 - PARLEMENT EUROPEEN - Session de 12/1991, Débat sur les Conclusions du Conseil Européen de Maastricht - Hyperlien
- Intégral - 12/12/1991 - BIO(91)400 - SESSION DU PARLEMENT EUROPEEN DU 12/1991 - Schéma de l'Intervention du président Delors au nom de la Commission dans le débat du PE consacré au Sommet de Maastricht - Hyperlien
- Extrait - 12/12/1991 - - Conseil européen des 09/12/1991 et 10/12/1991 - Semestre d'activité de la présidence néerlandaise, in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, 12/12/1991 - Hyperlien
- Intégral - 12/12/1991 - - Pressegespräch der SPD-Fraktion zur EG-Gipfelkonferenz in Maastricht - Hyperlien
- Intégral - 12/12/1991 - - Post-Summit note - Réactions belges - Hyperlien
- Extrait - 12/12/1991 - PV48I - Conseil Européen des 9 et 10 décembre 1991 - semestre d'actibité de la présidence néerlandaise - Hyperlien
- Intégral - 12/12/1991 - - (EU) CONSEIL EUROPEEN : LE SOMMET DE MAASTRICHT A RENDU IRREVERSIBLE LE PROCESSUS DE L'UEM QUI ASSURE UNE MONNAIE COMMUNE POUR 1999 AU PLUS TARD - LE TRAITE SUR L'UNION POLITIQUE EST APPROUVE AVEC UNE INNOVATION JURIDIQUE QUI PERMETTRA AUX PARTENAIRES DU ROYAUME-UNI D'AVANCER DANS LE DOMAINE SOCIAL // Conseil européen/PE: Jugement réservé, avec des déceptions et des motifs de satisfaction - Hyperlien
- Extrait - 11/12/1991 - - CONSEIL EUROPEEN - Maastricht, les 09/12/1991-10/12/1991 - RAPPORTS DES BUREAUX REPRESENTATIONS DE LA COMMISSION, "au lendemain du Conseil Européen" - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1991 - BIO(91)400 - CONSEIL EUROPEEN DE MAASTRICHT - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1991 - BIO(91)400 - CONSEIL EUROPEEN DE MAASTRICHT - MAJORITE QUALIFIEE - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1991 - SI(91)910 - CONSEIL EUROPEEN, MAASTRICHT, les 09/12/1991 et 10/12/1991 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1991 - BIO(91)398 - EUROPEAN COUNCIL - VP Christophersen's briefing on EMU - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1991 - BIO(91)398 - CONSEIL EUROPEEN - BRIEFING PRESIDENCY DELEGATION - 12 : 30 - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1991 - IP(91)1107 - Résumé de l'Intervention de M. F. ANDRIESSEN, Vice-Président de la Commission devant le "European Club" sur "Intégration communautaire et intégration de l'Europe" - Maastricht, 08/12/1991 - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1991 - - (EU) SOMMET DE MAASTRICHT : LE CONSEIL ECO/FIN INVITE LE CONSEIL EUROPEEN A RESPECTER LA DISCIPLINE BUDGETAIRE ET A NE PLUS PRENDRE D'ENGAGEMENTS FINANCIERES SANS LE CONSULTER //(EU) SOMMET DE MAASTRICHT : la Cour des Comptes souhaite devenir une des institutions de la communauté - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1991 - - (EU) MAASTRICHT : DANS SA LETTRE AUX CHEFS D'ETAT ET DE GOUVERNEMENT, M. LUBBERS SE RESERVE DE PROPOSER DES "SOLUTIONS DE REMPLACEMENT" SUR LE SOCIAL, LA COHESION ET LA "VOCATION FEDERALE" - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1991 - - (EU) MAASTRICHT/DELORS : UNE DIZAINE DE POINTS TRES DIFFICILES (SURTOUT LE SOCIAL, LA POLITIQUE ETRANGERE ET LA DEMOCRATISATION) - CE NE SERA PAS UN "MATCH GRANDE-BRETAGNE CONTRE ONZE" - "SI LES CHOSES VONT MAL, CELA SERA MATIERE A UNE DELIBERATION DE LA COMMISSION" // (EU) SOMMET DE MAASTRICHT/PE : CE QUE LE GOUVERNEMENT ITALIEN DEVRAIT OBTENIR AU SOMMET. SELON ALEXANDER LANGER. DU GROUPE DES VERTS // (EU) SOMMET DE MAASTRICHT/FEDERALISTES : APPEL DE 21 INTELLECTUELS AUX CHEFS D'ETAT ET DE GOUVERNEMENT //(EU) SOMMET DE MAASTRICHT : LES CRITERES SUR LA BASE DESQUELS LES PARTIS SOCIALISTES ET SOCIAUX-DEMOCRATES JUGERONT LE SOMMET - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1991 - - CONSEIL EUROPEEN MAASTRICHT, Les 09/12/1991 et 10/12/1991 - URUGUAY ROUND - ETAT DE LA SITUATION - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1991 - - CONFERENCE DE PRESSE DE M. DELORS AVANT LE CONSEIL EUROPEEN DE MAASTRICHT - Propos liminaires - Bruxelles, le 05/12/1991 - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1991 - - 09/12/1991 and 10/12/1991 Maastricht European Council : Frontiers, immigration, TREVI, EUROPOL - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1991 - - CONSEIL EUROPEEN, MAASTRICHT - Les 09/12/1991 et 10/12/1991 - European Drugs "Observatoire" - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1991 - - CONSEIL EUROPEEN - MAASTRICHT - Les 09/12/1991 et 10/12/1991 - CHARTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE (Conseil européen de Maastricht) - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1991 - - CONSEIL EUROPEEN -MAASTRICHT, Les 09/12/1991 et 10/12/1991 - State of play CAP reform - Hyperlien
- Extrait - 05/12/1991 - - Mise en oeuvre des actes communautaires - in CONSEIL EUROPEEN - MAASTRICHT, Les 09/12/1991 et 10/12/1991 - Hyperlien
- Extrait - 05/12/1991 - - Etat d'avancement des travaux - in CONSEIL EUROPEEN - MAASTRICHT, Les 09/12/1991 et 10/12/1991 - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1991 - SP(91)2986 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission du développement et de la coopération - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1991 - - CONSEIL EUROPEEN -MAASTRICHT, Les 09/12/1991 et 10/12/1991 - DROIT D'ASILE - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1991 - - (EU) CIG UNION POLITIQUE : STRUCTURE DU TRAITE, POLITIQUE ETRANGERE ET DEFENSE, ET COHESION APPARAISSENT AU "CONCLAVE" COMME LES DOSSIERS LES PLUS DIFFICILES - Hyperlien
- Extrait - 04/12/1991 - - Flash report - Major/Haughey meeting in Dublin - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1991 - - CONSEIL EUROPEEN -Maastricht, les 09/12/1991-10/12/1991 - RAPPORTS DES BUREAUX-REPRESENTATIONS DE LA COMMISSION "à la veille du Conseil Européen" - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1991 - - Crise à Maastricht ? La stratégie et la tactique - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1991 - - Zum Fachkongress der SPD-Abgeordneten im Europäischen Parlament am 02/12/1991 in Bonn - Hyperlien
- Intégral - ** - 12 - 1991 - PE157.540 - CONSEIL EUROPEEN, Maastricht, les 09/12/1991 et 10/12/1991 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 29/11/1991 - - Europe sociale Maastricht - Rencontre Président Mitterrand/Syndicats - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1991 - - (EU) PE/SOMMET DE MAASTRICHT : ENRIQUE BARON POURSUIT A COPENHAGUE SA TOURNEE DES CAPITALES - REUNION AVEC LES PRESIDENTS DES PARLEMENTS NATIONAUX LE 06/12/1991 - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1991 - - Meeting of Prime Ministers Lubbers and Major, 22/11/1991 - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1991 - - Flash Report - Lubbers meets Haughey - Hyperlien
- Extrait - 22/11/1991 - PE152.795 - POLITIQUE COMMUNAUTAIRE - UNION EUROPEENNE DERNIER APPEL AU CONSEIL EUROPEEN DE MAASTRICHT : SANS UNE AVANCEE SIGNIFICATIVE, LE PE NE POURRA PAS APPROUVER LE NOUVEAU TRAITE - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1991 - - The House of Commons Foreign Affairs Committee pre Maastricht - Part 2 Foreign, Interior and Defence Matters - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1991 - - Audition de MM. Dumas et Genscher par la Commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale (Paris, le 19/11/1991) - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1991 - - MM. Kohl et Mitterrand mettent en garde contre un échec à Maastricht - Hyperlien
- Intégral - 15/11/1991 - - Europe : Kohl et Mitterrand ne veulent pas d'un accord "au rabais" à Maastricht - Hyperlien
- Intégral - 15/11/1991 - - Major bites the bullet to set Maastricht deal - Hyperlien
- Intégral - 15/11/1991 - - La réunion ministérielle de Noordwijk a abouti à des rapprochements limités - Hyperlien
- Intégral - 14/11/1991 - - CEE-Union - M. Delors veut toujours "une structure unique pour une Communauté unique" // Maastricht: le traité "pratiquement prêt" malgré des divergence importantes, selon la présidence communautaire // M. Dumas met en garde contre une Union "édulcorée" // сее: de michelis, "spirito costruttivo" - annunciato // Le grand marchandage des Douze sur l'Union politique a commencé - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1991 - - Le conseil européen de Maastricht - in 58e Sommet franco-allemand (Bonn - 14/11/1991-15/11/1991) - Briefing de presse (Palais de l'Elysée) - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1991 - BIO(91)363 - Conclave de Noordwijk (1ère journée) - Hyperlien
- Intégral - 12/11/1991 - - Position der Länder zum Maastricht-Giprel - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1991 - - Londres tient l'Europe à distance respectable - Hyperlien
- Intégral - 31/10/1991 - - Maastricht : "Success in Sight", Secretary-General Williamson Tells Bonn Audience - Hyperlien
- Extrait - 30/10/1991 - SC(91)129 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 358ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct - Hyperlien
- Intégral - 25/10/1991 - - Maastricht : deux Traités en danger - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1991 - - Paris et Rome ont la même volonté de réussir le conseil européen de Maastricht - Hyperlien
- Intégral - 18/10/1991 - - Consultations italo-françaises : très large convergence - Hyperlien
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