DORIE-571 38_00 - Conseil européen - Essen, 1994 (décembre) (1)

Documents from 19 September 1994 to 19 December 1994

Identity Statement

Reference Code
DORIE-571
Complete Reference Code
DORIE-26-571
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 14/12/1994 - BIO/94/331 - Session du Parlement européen du 12/12/1994 au 16/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 14/12/1994 - - Conseil européen des 09/12/1994 et 10/12/1994 - Semestre d'activité de la présidence allemande - Hyperlien
- Excerpt - 14/12/1994 - - Conseil européen des 09/12/1994 - Semestre d'activité de la présidence allemande - Hyperlien
- Integral - 14/12/1994 - SI(94)1273 - 1635ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 14/12/1994 = Points à examiner à la suite de la session du Conseil Européen d'Essen des 09/12/1994 et 10/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 13/12/1994 - - (EU) UE/SOMMET EUROPEEN : JUGEMENT GLOBALEMENT POSITIF DE M. HÄNSCH, ET DE M. GABAGLIO - Hyperlien
- Excerpt - 13/12/1994 - PV(94)1227 - DÉROULEMENT DU CONSEIL EUROPÉEN (9 et 10 décembre 1994) SI(94) 1000) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/12/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 10/12/1994 - - PARLEMENT EUROPEEN - Discours de M. Haensch devant le Conseil européen - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1994 - - POST EUROPEAN COUNCIL IN ESSEN - FLASH REPORTS - Hyperlien
- Integral - 10/12/1994 - SI(94)1000 - CONSEIL EUROPEEN - REUNION DES 09/12/1994 ET 10/12/1994 A ESSEN - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Integral - 09/12/1994 - BIO/94/326 - Résumé de l'intervention du Président devant le Conseil Européen - Hyperlien
- Integral - 09/12/1995 - - Lettre à Beereboom H. - "Coming clean" in German TV : Chancellor Kohl on the eve of the Essen summit - Hyperlien
- Excerpt - 09/12/1994 - 11472/94 - RESOLUTIONS, DECISIONS ET AVIS adoptés par le Parlement européen lors de sa période de session additionnelle du mois de 11/1994 (Bruxelles, les 30/11/1994 et 01/12/1994) - Hyperlien
- Excerpt - 08/12/1994 - - DIVERS - Convocation du Conseil européen de Essen - Hyperlien
- Excerpt - 07/12/1994 - SI(94)1217 - RAPPORT DE LA COMMISSION SUR L'EMPLOI (PREPARATION DU CONSEIL EUROPEEN D'ESSEN) - in COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA 1813ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE - "TRAVAIL ET AFFAIRES SOCIALES" - Bruxelles, le 06/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 07/12/1994 - - Rapport sur l'application du principe de subsidiarité en 1994 - Hyperlien
- Excerpt - 06/12/1994 - 11791/94EXT1 - EXTRAIT du PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1633ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS 2ème partie tenue à Bruxelles, le 02/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 06/12/1994 - 11737/84 - Copie de lettre de la Commission, signée par Raniero Vanni d'Archirafi à Klaus Kinkel, Président du Conseil - Le Marché unique en 1994 - Rapport de synthèse au Conseil européen - Hyperlien
- Integral - 06/12/1994 - 11793/84 - Copie de lettre de D.F. Williamson, SG de la Commission à Jurgen Trumpf, Sg du Conseil - Premier bilan depuis Corfou des travaux sur la société de l'information en Europe - Hyperlien
- Integral - 06/12/1994 - - Lamassoure : "Le marché unique a besoin de gendarmes" - Hyperlien
- Integral - 06/12/1994 - - Delors : "L'approche fédérale est celle qui garantit la moins grande centralisation des pouvoirs" - Hyperlien
- Integral - 05/12/1994 - SI(94)1209 - 1633ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 05/12/1994 = Suite du Conseil J.A.I DES 30/11/1994 et 01/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 01/12/1994 - A4-0056/94 - Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil concernant la poursuite du développement du système Handynet dans le cadre de la décision 93/136/CEE portant établissement du 3ème programme d'action communautaire en faveur des personnes handicapées (HELIOS II 1993-1996) (COM(94) 0303 - C4-0089/94 - 94/0168(CNS)) - Hyperlien
- Integral - 05/12/1994 - 11757/94 - Mise en oeuvre des grandes orientations de politique économique - Hyperlien
- Integral - 05/12/1994 - 11697/94 - Rapport du Conseil au Conseil européen d'Essen concernant la stratégie de préparation à l'adhésion des PECO associés - Hyperlien
- Integral - 05/12/1994 - 11739/94 - MEMORANDUM de la délégation irlandaise - L'expérience irlandaise du partenariat social au niveau national et local - Hyperlien
- Integral - 05/12/1994 - 11756/94 - Note de la présidence au Conseil européen d'Essen (9 et 10 décembre 1994) - Situation de l'emploi - Hyperlien
- Integral - 05/12/1994 - 11722/94 - Copie de lettre de la Commission, signée par D.F. Williamson à Jurgen Trumpf, SG du Conseil - Rapport intérimaire du Groupe de simplification législative et administrative - Hyperlien
- Integral - 05/12/1994 - SI(94)1215 - 1633ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 02/12/1994 = Préparation du Conseil européen d'Essen des 09/12/1994 et 10/12/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 05/12/1994 - 11558/94(Presse261) - PREPARATION DU CONSEIL EUROPEEN D'ESSEN - Situation de l'emploi - in 1812e Session du Conseil - QUESTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES - Bruxelles, le 05/12/1994 - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1994 - - PRE-EUROPEAN COUNCIL - FLASH REPORTS - Hyperlien
- Integral - 02/12/1994 - SI(94)1195 - 1633ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) 6 Bruxelles, les 01/12/1994 et 02/12/1994 = Préparation de la session du Conseil ECOFIN du 05/12/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 02/12/1994 - SI(94)1186 - PROJET DE RAPPORT AU CONSEIL EUROPEEN SUR LA MISE EN OEUVRE DU PLAN D'ACTION DE DECEMBRE 1993 DANS LE DOMAINE JAI - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 1808ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE A JUSTICE ET AFFAIRES INTERIEURES - BRUXELLES, LES 30/11/1994 - Hyperlien
- Integral - 02/12/1994 - 11627/94 - Rapport du Conseil au Conseil européen réuni à Essen, concernant la stratégie asiatique de l'Union européenne - Hyperlien
- Integral - 02/12/1994 - SI(94)1174 - 1633ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints - Bruxelles, le 02/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 01/12/1994 - 11586/94 - Note de laprésidence au Conseil ECOFIN (5 décembre 1994) - Financement des réseaux transeuropéens - Projet de rapport du Conseil ECOFIN au Conseil européen (Essen, 09/12/1994 et 10/12/1994) - Hyperlien
- Integral - 01/12/1994 - 11566/94 - Rapport du Conseil au Conseil européen concernant les relations futures avec le Mercosur, le Mexique et le Chili - Hyperlien
- Integral - 01/12/1994 - 11579/94 - Lettre de la Commission, signée par H. Christophersen à H. Kohl, président du Conseil européen - Réseaux transeuropéens - Rapport du Groupe des représentants personnels des chefs d'Etat et de gouvernement au Conseil européen d'Essen - Hyperlien
- Integral - 30/11/1994 - IP(94)1123 - Commission Report on Single Market to Essen European Council - Hyperlien
- Excerpt - 29/11/1994 - COM(94)533/3 - LE MARCHE INTERIEUR EN 1994 - RAPPORT DE SYNTHESE AU CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 30/11/1994 - COM(94)553/2 - LE MARCHE INTERIEUR EN 1994 - RAPPORT DE SYNTHESE AU CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 30/11/1994 - - (EU) UE/SOMMET DE ESSEN : SELON M.VANDENBROUCKE, LES DIRIGEANTS D'EUROPE DE L'EST SERONT INVITES - Hyperlien
- Integral - 30/11/1994 - - (EU) UE/RELATIONS EXTERNES : RESULTATS DES DELIBERATIONS DU CONSEIL NOTAMMENT EN PREPARATION DU SOMMET DE ESSEN - Hyperlien
- Integral - 30/11/1994 - - UK Flash Report No 400 - UK's priorities at Essen - Hyperlien
- Integral - 29/11/1994 - - (EU) UE/LIVRE BLANC : M. DELORS A INDIQUE CE QUE LA COMMISSION PREPARE POUR LE SOMMET D'ESSEN - Hyperlien
- Integral - 29/11/1994 - 11465/94 - Rapport du Conseil au Conseil européen d'Essen concernant la future politique méditerranéenne - Hyperlien
- Integral - 29/11/1994 - - Agir pour transformer la croissance en emplois - PLAN D'ACTION DE BRUXELLES (PHASE-2) - Hyperlien
- Integral - 28/11/1994 - 11318/94(Presse249) - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL EUROPEEN D'ESSEN - Livre blanc sur la croissance, la compétitivité et l'emploi - in 1806e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 28/11/1994 - Hyperlien
- Integral - 28/11/1994 - - Lettre de J. Delors, Président de la Commission au Président du Parlement européen K. Hänsch - Transmission des documents de travail aux Chefs d'Etat et de gouvernement en vue du Conseil européen qui se tiendra à Essen, les 09/12/1994 et 10/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 26/11/1994 - - (EU) UE/AFFAIRES GENERALES : LA PREPARATION DU SOMMET D'ESSEN DOMINERA LA SESSION DE LUNDI/MARDI DU CONSEIL - PLUSIEURS DOCUMENTS SERONT ADOPTES OU PREPARES - Hyperlien
- Integral - 25/11/1994 - - (EU) UE/ECONOMIE : A L'OUVERTURE DE LA 2ème CONFERENCE SUR UNE NOUVELLE APPROCHE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, LA COMMISSION EUROPEENNE A PRESENTE LES 3 PISTES ESSENTIELLES A SUIVRE - Hyperlien
- Integral - 25/11/1994 - COM(94)533final - RAPPORT AU CONSEIL EUROPEEN SUR L'APPLICATION DU PRINCIPE DE SUBSIDIARITE 1994 - Hyperlien
- Integral - 24/11/1994 - SEC(94)2011 - LA SOCIETE DE L'INFORMATION EN EUROPE : UN PREMIER BILAN DEPUIS CORFOU - Hyperlien
- Integral - 24/11/1994 - - (EU) UE/COMMISSION : AUDITIONS AU PARLEMENT FRANCAIS DE MME CRESSON (QUI EXPOSE DES IDEES DETAILLEES EN MATIERE INSTITUTIONNELLE) ET DE M. DE SILGUY (QUI SOUHAITE QUE LA COMMISSION SOIT RESPONSABLE AUSSI DEVANT LE CONSEIL EUROPEEN) - Hyperlien
- Integral - 24/11/1994 - - (EU) UE/SOCIAL : LA COMMISSION PROPOSE AU SOMMET DE ESSEN LES ORIENTATIONS VISANT A RENFORCER LA LUTTE CONTRE LE CHOMAGE - PLAN D'ACTION EN 5 POINTS - Hyperlien
- Integral - 24/11/1994 - SI(94)1142 - 1632ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 23/11/1994. Amérique latine = Projet de rapport du Conseil au Conseil européen concernant les relations futures avec le MERCOSUR, le Mexique et le Chili - Hyperlien
- Integral - 24/11/1994 - COM(94)553 - LE MARCHE INTERIEUR EN 1994 - RAPPORT DE SYNTHESE AU CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 24/11/1994 - SI(94)1149 - 1632ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 24/11/1994 = Préparation du Conseil "Affaires générales" des 28/11/1994 et 29/11/1994 - Hyperlien
- Integral - 21/11/1994 - 11160/94 - Situation de l'emploi - Projet de rapport du Conseil "ECOFIN" au Conseil européen de Essen (09/12/1994 et 10/12/1994) - Hyperlien
- Excerpt - 18/11/1994 - 10740/94 - Relations avec les pays associés de l'Europe centrale et orientale (Préparation du Conseil européen d'Essen) - Coopération avec la BERD - Remplacement des prêts de balance de paiement par un mécanisme de financement de l'ajustement structurel - Taux de couverture de la garantie budgétaire de la Communauté pour les prêts BEI - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1797ème session du Conseil (Questions économiques et financières) tenue à Bruxelles, le 07/11/1994 - Hyperlien
- Integral - 18/11/1994 - SI(94)1112 - 1631ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 18/11/1994 = Fixation de l'ordre du jour du Conseil ECOFIN du 05/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 18/11/1994 - SI(94)1107 - 1631ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 17/11/1994 = Relations avec les états baltes. Décision de conclusion des accords de libre-échange signés le 18/07/1994. Approbation des directives de négociation pour des Accords européens d'Association - Hyperlien
- Excerpt - 07/11/1994 - 10318/94(Presse223) - RELATIONS AVEC LES PAYS ASSOCIES DE L'EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE (PREPARATION DU CONSEIL EUROPEEN D ESSEN) - in 1797e Session du Conseil - QUESTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES - Bruxelles, le 07/11/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 04/11/1994 - - CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE - 1. CONSEIL "AFFAIRES GENERALES" LUXEMBOURG. 31 OCTOBRE) - in EU - REVIEW - Activities of the Institutions of the European Union - Information hebdomadaire aux Délégations de la Commission européenne sur les travaux principaux des Institutions de l'Union européenne - Hyperlien
- Integral - 19/09/1994 - SP(94)2208 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission Temporaire pour l'emploi - Bruxelles, les 15/09/1994 et 16/09/1994 - Compte rendu sommaire - Position du Parlement en vue du Conseil européen de Essen en matière de politique de l'emploi - Hyperlien

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