DORIE-556 38_00 - Conseil Européen - Bruxelles, 2002 (octobre)

Documents from 16 October 2002 to 18 November 2002

Identity Statement

Reference Code
DORIE-556
Complete Reference Code
DORIE-26-556
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Extrait - 18/11/2002 - 2002/929/CE - DÉCISION DES REPRÉSENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES, RÉUNIS AU SEIN DU CONSEIL du 18/11/2002 concernant les conclusions du Conseil européen réuni à Bruxelles les 24/10/2002 et 25/10/2002 - Hyperlien
- Intégral - 15/11/2002 - SI(2002)1361 - 1985ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 13/11/2002 - Décision des Représentants des Gouvernements des Etats membres réunis au sein du Conseil relative aux conclusions du Conseil européen de Bruxelles (24/10/2002 et 25/10/2002) - Hyperlien
- Intégral - 11/11/2002 - - (EU) CONSEIL EUROPEEN DE BRUXELLES : l'accord de Bruxelles ouvre la voie à la conclusion des négociations à Copenhague - Vers des accords avec l'OTAN sur la défense et avec la Russie sur Kaliningrad - M. Prodi salue le rôle moteur du couple franco-allemand - Hyperlien
- Intégral - 08/11/2002 - - (EU) PE/CONSEIL EUROPEEN DE BRUXELLES : jugement globalement positif des députés, mais certains doutent que le cadre financier prévu soit à la hauteur du prochain élargissement - Turquie : certains veulent de la prudence, d'autres de la clarté - Hyperlien
- Intégral - 07/11/2002 - SP(2002)3578 - EUROPEAN PARLIAMENT - November II Plenary Session - Brussels, 06/11/2002-07/11/2002 - Outcome of the European Council meeting in Brussels 24/10/2002 and 25/10/2002 - Hyperlien
- Intégral - 25/10/2002 - SN300/02 - PRESIDENCY CONCLUSIONS - BRUSSELS EUROPEAN COUNCIL 24/10/2002 AND 25/10/2002 - Hyperlien
- Intégral - 25/10/2002 - - Consiglio Straordinario - Bruxelles 24/10/2002-25/10/2002 - Convezione europea - Spunti di intervento - Hyperlien
- Intégral - 25/10/2002 - SI(2002)800 - CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES 24/10/2002 & 25/10/2002 - CONCLUSIONS DE LA PRÉSIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 25/10/2002 - - RESULTS OF THE BRUSSELS EUROPEAN COUNCIL, 24/10/2002-25/10/2002 - Hyperlien
- Intégral - 25/10/2002 - - RESULTS OF THE BRUSSELS EUROPEAN COUNCIL, 24/10/2002-25/10/2002 - Hyperlien
- Intégral - 25/10/2002 - - (EU) UE/CONSEIL EUROPEEN DE BRUXELLES/ELARGISSEMENT : accord franco-allemand sur le plafonnement des dépenses agricoles à partir de 2007 - Meilleures perspectives pour le Conseil informel - M. Chirac pose à nouveau le problème du chèque britannique - Hyperlien
- Intégral - 24/10/2002 - - (EUI UE/CONSEIL EUROPEEN DE BRUXELLES: M. Rasmussen veut "dans l'esprit de Séville" un Sommet d'une seule journée précédé par un dîner - Jeudi soir, rapport Giscard d'Estaing - Vendredi matin, rencontre avec le président Cox - Les ministres des Affaires étrangères évoqueront le terrorisme, la situation en Corée du Nord , le Moyen-Orient et l'Irak - Rapport de la Grèce sur la PESD // (EU) PE/CONSEIL EUROPEEN : MM. Prodi. Verheugen et Haarder insistent afin que les décisions cruciales pour l'élargissement soient prises à Bruxelles - Hyperlien
- Intégral - 24/10/2002 - - COMPTE-RENDU PRESENTE PAR VALERY GISCARD D'ESTAING PRESIDENT DE LA CONVENTION SUR L'AVENIR DE L'EUROPE AU CONSEIL EUROPEEN DE BRUXELLES LE 24/10/2002 - Hyperlien
- Intégral - 23/10/2002 - SP(2002)3388 - PARLEMENT EUROPEEN - Travaux préparatoires en vue de la réunion du Conseil européen des 24/10/2002 et 25/10/2002. Déclarations du Conseil et de la Commission - Strasbourg, le 23/10/2002 - Hyperlien
- Intégral - 16/10/2002 - SI(2002)1198 - 1981ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 16/10/2002 - Préparation de la réunion du Conseil "Affaires Générales et Relations Extérieures" des 21/10/2002 et 22/10/2002 - Préparation du Conseil européen (Bruxelles, les 24/10/2002 et 25/10/2002) = Elargissement - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly