DORIE-552 38_00 - Conseil Européen - Bruxelles, 1993 (octobre)

Documents from 25 June 1993 to 02 June 1994

Identity Statement

Reference Code
DORIE-552
Complete Reference Code
DORIE-26-552
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Validated - 25/09/2012 - Suites données aux engagements de la Commission en matière de subsidiarité - Conseils européens d'Edimbourg (12/12/1992) et de Bruxelles (10/12/1993-11/12/1993) - 02/06/1994 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - Préparation de la session du Conseil Européen des 10/11 décembre 1993 docs 10719/93 COSTA 3 PESC 42; 10655/93 JAI 11; 10684/93 JAI 12 - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1715ème session du Conseil (Affaires Générales) tenue à Bruxelles, les 06/12/1993 et 07/12/1993 - 26/04/1994 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen de Bruxelles (Livre blanc) - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1731ème session du Conseil (Questions économiques et financières) tenue à Bruxelles, le 14/02/1994 - 10/03/1994 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - Préparation du Conseil européen de Bruxelles des 10/11 décembre 1993 - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1718ème session du Conseil (Questions économiques et financières) tenue à Bruxelles, le 05/12/1993 - 11/01/1994 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - LE PARLEMENT EUROPEEN INDIQUE CE QU'IL ATTEND APRES LE CONSEIL EUROPEEN DES 10/12/1993 ET 11/12/1993 A BRUXELLES - 05/01/1994 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - 1592ème réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 21/12/1993 Points à examiner à la suite de la session du Conseil "Affaires Générales" des 20/12/1993 et 21/12/1993 - 22/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - 1592 réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 22/12/1993 - Nouvelle décision "ressources propres" - COM(93)438 - (Avis du Parlement européen attendu) - Base juridique : article 201 du traité - 22/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - 1592ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 22/12/1993 = Proposition de décision du Conseil relative à l'octroi par la Communauté de bonifications d'intérêts sur les prêts de la BEI aux PME dans le cadre de son mécanisme temporaire de prêt - 22/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - Suite Conseil européen de Bruxelles des 10/11 décembre 1993 - Adoption de la recommandation fixant les grandes orientations des politiques économiques des Etats membres et de la Communauté - docs 10922/93 UEM 55 + COR 1 (f,en) R/LIMITE; 10922/1/93 UEM 55 REV 1 (d) - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1722ème session du Conseil (Questions économiques et financières) tenue à Bruxelles, le 13/12/1993 - 21/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - Conseil européen des 10 et 11 décembre 1993 - Propositions de résolution - 20/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - Conseil européen des 10/12/1993 et 11/12/1993 (débat) - 20/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - 1591 réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 16/12/1993 Suite du Conseil européen - 17/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - (EU) EDITORIAL - Après le Conseil européen - (3) Cohésion et unité d'un "territoire" - 16/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - (EU) PE/CONSEIL EUROPEEN : "L'EUROPE N'EST PLUS UN EPOUVANTAIL POUR LES CITOYENS", AFFIRME M. DEHAENE - 16/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - PARLEMENT EUROPEEN - SESSION DE 11/12/1993 - Conseil européen - Programme de travail de la Commission - 16/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - (EU) EDITORIAL - Après le Conseil européen - (2) Comment dépasser les "limites" du Livre blanc - 15/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - Résolution sur les conclusions du Conseil européen qui s'est tenu à Bruxelles, les 10/12/1993 et 11/12/1993 - 15/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 26/09/2012 - MONTHLY REPORT ON THE SITUATION IN THE MEMBER STATES - 1/11/1993-mid-December1993 - 15/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - Flash Report : Le Président du gouvernement espagnol devant le Parlement : l'après Conseil Européen de Bruxelles - 15/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - SUITE DU CONSEIL EUROPEEN DE BRUXELLES LES 10/11 DECEMBRE 1993 - in 1722e session du Conseil - QUESTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES - Bruxelles, le 13/12/1993 - 13/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - Conseil européen des 10/12/1993 et 11/12/1993 - 11/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES 10/12/1993 ET 11/12/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - 11/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES 10/12/1993 et 11/12/1993 - 11/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - European Council, Brussels, 10/12/1993 - 11/12/1993 - 11/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - (EU) CE/CONSEIL EUROPEEN : PROGRAMME DES TRAVAUX ET OBJECTIFS DU SOMMET DE CES VENDREDI ET SAMEDI DOMINE PAR LES QUESTIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES - 10/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - (EU) EDITORIAL Un débat éludé : l'Europe avance, mais sans savoir où elle va - 10/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - (EU) UE/CONSEIL EUROPEEN : LE LIVRE BLANC N'EST PAS "UN PLAN DE DEFENSES", DIT M. DELORS, QUI NE DEMANDE AU SOMMET AUCUNE DECISION FINANCIERE - "GRAVE DESACCORD" SUR LA REFORME INSTITUTIONNELLE LIEE A L'ELARGISSEMENT - REMEDIER A L'ECHEC DE LA 1ère ETAPE DE L'UEM - 09/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - (EU) EDITORIAL - Le sommet doit donner à l'Union "les impulsions nécessaires à son développement" - 09/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - Préparation de la session du Conseil européen des 10-11 décembre 1993 - Présentation du Livre blanc par le Président DELORS. Examen d'autres points (subsidiante, pacte de stabilité, plan d'action dans le domaine des affaires intérieures et de la justice) - in Compte-rendu succinct de la 1715ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, les 06/12/1993 et 07/12/1993 - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL EUROPEEN DES 10/12/1993 - 11/12/1993 - 08/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 1718ème SESSION DU CONSEIL CONSACRE A L'"ECONOMIE - FINANCES" - Bruxelles, le 05/12/1993 - Préparation du Conseil européen de Bruxelles (10/12/1993 et 11/12/1993) - 07/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - La Confédération Européenne des Syndicats chez F. Mitterand, à la veille du sommet - 07/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL EUROPEEN DES 10/11 DECEMBRE 1993 - in 1715e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, les 06/12/1993 et 07/12/1993 - 07/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - Préparation du Conseil européen - in 1718e session du Conseil - QUESTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES - Bruxelles, le 05/12/1993 - 05/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - EUROPEAN PARLIAMENT 01/12/1993 SESSION IN BRIEF - Préparation du Conseil Européen - 03/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - 1589ème réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 01/12/1993 - Préparation du Conseil européen des 10/12/1993 et 11/12/1993 - 02/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - 1589ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 01/12/1993 = Suite du Conseil Justice/Affaires intérieures des 29/11/1993 - 30/11/1993 - 02/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - PRE-COUNCIL REPORTS - Conseil européen des 10/12/1993 et 11/12/1993 - ** - 12 - 1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - CONSEIL EUROPEEN - SYNTHESE DES PRE-COUNCIL REPORTS DES BUREAUX - ** - 12 - 1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - POST-COUNCIL REPORTS - Conseil européen des 10/12/1993 et 11/12/1993 - ** - 12 - 1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - LE LIVRE BLANC RESOUDE LES 12 - La présidence belge s'achève avec tous les honneurs - ** - 12 - 1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - PREPARATION DU CONSEILEUROPEEN DES 9 ET 10 DECEMBRE 1993 ET PROGRAMME PRIORITAIRE DE TRAVAIL 1994 - in Compte-rendu succinct de la 1710ème session du Conseil consacrée à JUSTICE / AFFAIRES INTERIEURES Bruxelles, les 29/11/1993 et 30/11/1993 - 01/12/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - 1588ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 25/11/1993 = Préparation du Conseil Justice/Affaires intérieures des 29/11/1993-30/11/1993 - 26/11/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - 1588ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 25/11/1993 = Préparation du Conseil Justice/Affaires intérieures des 29/11/1993 - 30/11/1993 - 26/11/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - 1588 réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 26/11/1993 - Préparation du Conseil "Affaires Générales" des 06/12/1993 et 07/12/1993 - 26/11/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - (EU) CE/SOCIAL : CONCLUSIONS DE LA REUNION DES PRESIDENTS ET SECRETAIRES GENERAUX DES CONSEILS ECONOMIQUES ET SOCIAUX DES ETATS MEMBRES ET DU CES EN VUE DU CONSEIL EUROPEEN DES 10/12/1993 ET 11/12/1993 - 16/11/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - Subsidiarité - Projet de rapport au Conseil européen sur l'adaptation de la législation existante - 05/08/1993 - Hyperlien
- Validated - 25/09/2012 - Subsidiarité, document franco-britannique - 25/06/1993 - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche ségnalitique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly