DORIE-554 38_00 - Conseil Européen - Bruxelles, 1988 (février)

Documents from [1988] to 08 August 1990

Identity Statement

Reference Code
DORIE-554
Complete Reference Code
DORIE-26-554
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - ** - ** - - Les résultats du Sommet de Bruxelles - (2) Pas de "masse critique" pour faire démarrer le moteur - Hyperlien
- Extrait - 08/08/1990 - 6880/88 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil Européens des 11/12 févirer 1988 - in COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS -PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1345ème réunion tenue à Bruxelles, les 06/06/1988 et 08/06/1988 et Luxembourg, les 08/06/1988 et 10/06/1988 (1ère partie) - Hyperlien
- Extrait - 20/07/1990 - 6879/88 - Mise en oeuvre des Conclusions du Conseil européen des 11/12 février 1988 - in COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1344ème réunion tenue à Bruxelles, les 30/06/1988, 01/06/1988, 02/06/1988 et 03/06/1988 - Hyperlien
- Extrait - 04/05/1990 - 5966/88 - Mise en oeuvre des Conclusions du Conseil européen des 11/12 février 1988 - in COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS - PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1339ème réunion tenue à Bruxelles, les 27/04/1988 et 28/04/1988 - Hyperlien
- Extrait - 13/02/1990 - 10593/89 - REGLEMENT (CECA, CEE, EURATOM) N° /90 DU CONSEIL modifiant le règlement financier du 21/12/1977 applicable au budget général des Communautés européennes - Hyperlien
- Intégral - 21/09/1989 - SI(89)660 - 811ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 18/09/1989, 19/09/1989 et 20/09/1989 - Retrait des terres arables (set-aside) (doc. COM(89) 353 final) - Hyperlien
- Intégral - 30/11/1988 - SI(88)819 - 788ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 28/11/1988 et 29/11/1988 - Régime applicable aux petits producteurs de céréales (doc. COM(88) 599 final) - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1988 - SI(88)782 - 787ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 21/11/1988 et 22/11/1988 - Aides transitoires au revenu (doc. COM(88) 272 final) - Hyperlien
- Extrait - 21/11/1988 - 5730/88ADD1 - ADDENDUM au PROJET de PROCES-VERBAL de la 1234ème session du Conseil tenue à Luxembourg, les 18/04/1988 et 19/04/1988 - Point 5 Mise en oeuvre des conclusions du Conseil Européen des 11/02/1988-12/02/1988 - Hyperlien
- Intégral - 27/10/1988 - SI(88)672 - 785ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 24/10/1988 et 25/10/1988 - Aides transitoires au revenu agricole (doc. COM(88) 272 final) - Hyperlien
- Intégral - 13/10/1988 - SI(88)641 - 784ème réunion du Comité Spécial Agriculture -10/10/1988 et 11/10/1988 - Aides au revenu agricole (doc. COM(88) 272 final) - Hyperlien
- Extrait - 05/10/1988 - SI(88)610 - 783ème réunion du Comité Spécial Agriculture -03/10/1988 et 04/10/1988 - Aides au revenu agricole (doc. COM(88) 272 final) - Hyperlien
- Intégral - 23/09/1988 - 4943/88 - PROJET de PROCES-VERBAL de la 1226ème session du Conseil tenue à Bruxelles, les 07/03/1988, 08/03/1988 et 09/03/1988 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen des 11/12 février 1988 en ce qui concerne la partie Agriculture - Hyperlien
- Extrait - 22/09/1988 - 5730/88 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen 11-12 février 1988 - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1234ème session du Conseil tenue à Luxembourg, les 18/04/1988 et 19/04/1988 - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1988 - SI(88)563 - 781ème réunion du Comité Spécial Agriculture à Athènes - 05/09/1988 - Aides au revenu agricole (doc. COM(88) 272 final) - Hyperlien
- Extrait - 20/07/1988 - 4211/88 - PROJET de PROCES-VERBAL de la 1217ème session du Conseil tenue à Bruxelles les 18/01/1988, 19/01/1988, 20/01/1988, 23/01/1988 et 24/01/1988 - Hyperlien
- Extrait - 24/06/1988 - 7154/88CORR.1 - CORRIGENDUM A LA NOTE POINT "A" - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen des 11/02/1988 et 12/02/1988 - Adoption formelle des textes - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1988 - 7154/88 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen des 11/02/1988 et 12/02/1988 - Adoption formelle des textes - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1988 - SI(88)447 - 1347ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 22/06/1988 - Points à examiner à la suite de la concertation avec le Parlement européen sur la mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen des 11/02/1988 et 12/02/1988 - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1988 - 7264/88 - LISTE DES POINTS A soumis au Conseil et à la Conférence des Représentants des Gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil de la 1255ème session du CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENES (Industrie) - Luxembourg, 24/06/1988 - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1988 - SP(88)1485 - Session de 06/1988 - Activité budgétaire - Hyperlien
- Intégral - 21/06/1988 - SI(88)443 - Session spéciale du Conseil des Communautés européennes, Luxembourg, le 20/06/1988- Concertation avec le Parlement européen sur la mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen des 11/02/1988 et 12/02/1988 - Hyperlien
- Intégral - 16/06/1988 - 7016/88 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen des 11/02/1988 et 12/02/1988 - adoption d'une orientation commune, en vue de sa transmission au Parlement Européen, sur un certain nombre de dossiers soumis au Conseil "Affaires Générales" des 13/06/1988 et 14/06/1988 - Hyperlien
- Extrait - 15/06/1988 - COM(88)PV923 - Suites du Conseil européen de Bruxelles - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 15/06/1988 - Hyperlien
- Extrait - 14/06/1988 - 6891/88(Presse86) - MISE EN OEUVRE DES CONCLUSIONS DU CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Extrait - 10/06/1988 - 6890/88 - Note de la Présidence en date du 10/06/1988 au Conseil Affaires Générales - Suite à donner aux conclusions du Conseil Européen de Bruxelles des 11/02/1988 et 12/02/1988 - Procédures d'approbation des textes - Hyperlien
- Intégral - 03/06/1988 - 6666/88 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE de la 1345ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS (2ème partie) Bruxelles, 06/06/1988 et 08/06/1988 - Hyperlien
- Intégral - 21/04/1988 - SEC(88)618 - Mise en oeuvre des décision du Conseil européen - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1988 - SP(88)633 - Session plénière de mars - Débat sur le résultat du Conseil Européen de Bruxelles des 11/02/1988 et 12/02/1988 - Vote sur les propositions de résolution concernant le programme de travail de la Commission pour 1988 - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1988 - - SOMMET DE BRUXELLES : LE PARLEMENT SE FELICITE DU SUCCES, TOUT EN SOULIGNANT CERTAINS RISQUES POUR L'AVENIR - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1988 - 5075/88 - RESOLUTION sur le Conseil européen de Bruxelles - Adoptée par le Parlement européen lors de la séance du 10/03/1988 - Hyperlien
- Intégral - 05/03/1988 - SP(88)590 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Conséquences pour les travaux de la commission des décisions du Conseil européen des 11/12 février 1988 - Hyperlien
- Intégral - 23/02/1988 - - CONSEIL AFFAIRES GENERALES : LES RESULTATS DU SOMMET SONT DEFINITIVEMENT ENTERIMIS, LA FRANCE AYANT RENONCE A TOUTE RESERVE SUR LES STABILISATEURS AGRICOLES DITS MINEURS - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1988 - 4669/88 - Note de la Présidence au Conseil Affaires générales du 22/02/1988 - Organisation des travaux pour la mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen de Bruxelles (11/02/1988 et 12/02/1988) - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1988 - SN461/1/88 - Making a success of the Single European Act - Consolidated conclusions of the European Council - [Text of SN 461/88 adapted where necessary to the "overall compromise" contained in SN 517/88] - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1988 - SN461/1/88 - Réussir l'Acte unique européen - Texte consolidé des conclusions du Conseil européen - [Texte du document SN/461/88, adapté au besoin à celui du "compromis global" contenu dans le document SN/517/88] - Hyperlien
- Intégral - 18/02/1988 - - Les résultats du Sommet de Bruxelles - (3) Conditions de l'irréversibilité - Hyperlien
- Intégral - 16/02/1988 - - Les résultats du Sommet de Bruxelles - (1) Quelques nuances - Hyperlien
- Intégral - 15/02/1988 - - CONSEIL EUROPEEN (Bruxelles, les 11/02/1988 et 12/02/1988) - Lettre de J. Delors, Président de la Commission à W. Ungerer, Représentant permanent de l'Allemagne - Hyperlien
- Intégral - 13/02/1988 - SI(88)70 - CONCLUSIONS DU CONSEIL EUROPEEN - Bruxelles, du 11/02/1988 au 13/021988 - Hyperlien
- Intégral - 13/02/1988 - SN517/88 - CONCLUSIONS DU CONSEIL EUROPEEN - Bruxelles, du 11/02/1988 au 13/02/1988 - Hyperlien
- Extrait - 19/01/1988 - PE119.221/déf. - RAPPORT fait au nom de la commission des budgets sur les questions financières 1988-1992 en vue du Conseil européen des 11/02/1988 et 12/02/1988 à Bruxelles - Rapporteur: C. Barbarella - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1988 - - Making a success of the Single Act - Schematic comparison between Commission proposals and European Council conclusions - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Relations Area

Related Entries
Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 11/11/1988 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant règles générales du régime particulier applicable aux petits producteurs dans le cadre du régime de coresponsabilité dans le secteur des céréales. (présentée par la Commission) (FRA) Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) laying down general rules for the special system applicable to small producers as ...
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1988)0599
Original Reference Code: COM(1988)599
Description Level: Dossier
Dates: 1988 to 1988
Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 12/09/1989 Rapport relatif à l'application du régime communautaire de retrait des terres arables et Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 797/85 en ce qui concerne les taux de remboursement applicables au retrait des terres arables (présentés par la Commission) (FRA) Report on the application of the Community scheme for the se ...
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1989)0353
Original Reference Code: COM(1989)353
Description Level: Dossier
Dates: 1989 to 1989
Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly