38_00 - Conseil Européen - Bruxelles, 1988 (février)
38_00 - Conseil Européen - Bruxelles, 1988 (février)
Documents from [1988] to 08 August 1990
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - ** - ** - ** - - Les résultats du Sommet de Bruxelles - (2) Pas de "masse critique" pour faire démarrer le moteur - Hyperlien
- Extrait - 08/08/1990 - 6880/88 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil Européens des 11/12 févirer 1988 - in COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS -PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1345ème réunion tenue à Bruxelles, les 06/06/1988 et 08/06/1988 et Luxembourg, les 08/06/1988 et 10/06/1988 (1ère partie) - Hyperlien
- Extrait - 20/07/1990 - 6879/88 - Mise en oeuvre des Conclusions du Conseil européen des 11/12 février 1988 - in COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1344ème réunion tenue à Bruxelles, les 30/06/1988, 01/06/1988, 02/06/1988 et 03/06/1988 - Hyperlien
- Extrait - 04/05/1990 - 5966/88 - Mise en oeuvre des Conclusions du Conseil européen des 11/12 février 1988 - in COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS - PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1339ème réunion tenue à Bruxelles, les 27/04/1988 et 28/04/1988 - Hyperlien
- Extrait - 13/02/1990 - 10593/89 - REGLEMENT (CECA, CEE, EURATOM) N° /90 DU CONSEIL modifiant le règlement financier du 21/12/1977 applicable au budget général des Communautés européennes - Hyperlien
- Intégral - 21/09/1989 - SI(89)660 - 811ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 18/09/1989, 19/09/1989 et 20/09/1989 - Retrait des terres arables (set-aside) (doc. COM(89) 353 final) - Hyperlien
- Intégral - 30/11/1988 - SI(88)819 - 788ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 28/11/1988 et 29/11/1988 - Régime applicable aux petits producteurs de céréales (doc. COM(88) 599 final) - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1988 - SI(88)782 - 787ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 21/11/1988 et 22/11/1988 - Aides transitoires au revenu (doc. COM(88) 272 final) - Hyperlien
- Extrait - 21/11/1988 - 5730/88ADD1 - ADDENDUM au PROJET de PROCES-VERBAL de la 1234ème session du Conseil tenue à Luxembourg, les 18/04/1988 et 19/04/1988 - Point 5 Mise en oeuvre des conclusions du Conseil Européen des 11/02/1988-12/02/1988 - Hyperlien
- Intégral - 27/10/1988 - SI(88)672 - 785ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 24/10/1988 et 25/10/1988 - Aides transitoires au revenu agricole (doc. COM(88) 272 final) - Hyperlien
- Intégral - 13/10/1988 - SI(88)641 - 784ème réunion du Comité Spécial Agriculture -10/10/1988 et 11/10/1988 - Aides au revenu agricole (doc. COM(88) 272 final) - Hyperlien
- Extrait - 05/10/1988 - SI(88)610 - 783ème réunion du Comité Spécial Agriculture -03/10/1988 et 04/10/1988 - Aides au revenu agricole (doc. COM(88) 272 final) - Hyperlien
- Intégral - 23/09/1988 - 4943/88 - PROJET de PROCES-VERBAL de la 1226ème session du Conseil tenue à Bruxelles, les 07/03/1988, 08/03/1988 et 09/03/1988 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen des 11/12 février 1988 en ce qui concerne la partie Agriculture - Hyperlien
- Extrait - 22/09/1988 - 5730/88 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen 11-12 février 1988 - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1234ème session du Conseil tenue à Luxembourg, les 18/04/1988 et 19/04/1988 - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1988 - SI(88)563 - 781ème réunion du Comité Spécial Agriculture à Athènes - 05/09/1988 - Aides au revenu agricole (doc. COM(88) 272 final) - Hyperlien
- Extrait - 20/07/1988 - 4211/88 - PROJET de PROCES-VERBAL de la 1217ème session du Conseil tenue à Bruxelles les 18/01/1988, 19/01/1988, 20/01/1988, 23/01/1988 et 24/01/1988 - Hyperlien
- Extrait - 24/06/1988 - 7154/88CORR.1 - CORRIGENDUM A LA NOTE POINT "A" - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen des 11/02/1988 et 12/02/1988 - Adoption formelle des textes - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1988 - 7154/88 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen des 11/02/1988 et 12/02/1988 - Adoption formelle des textes - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1988 - SI(88)447 - 1347ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 22/06/1988 - Points à examiner à la suite de la concertation avec le Parlement européen sur la mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen des 11/02/1988 et 12/02/1988 - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1988 - 7264/88 - LISTE DES POINTS A soumis au Conseil et à la Conférence des Représentants des Gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil de la 1255ème session du CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENES (Industrie) - Luxembourg, 24/06/1988 - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1988 - SP(88)1485 - Session de 06/1988 - Activité budgétaire - Hyperlien
- Intégral - 21/06/1988 - SI(88)443 - Session spéciale du Conseil des Communautés européennes, Luxembourg, le 20/06/1988- Concertation avec le Parlement européen sur la mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen des 11/02/1988 et 12/02/1988 - Hyperlien
- Intégral - 16/06/1988 - 7016/88 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen des 11/02/1988 et 12/02/1988 - adoption d'une orientation commune, en vue de sa transmission au Parlement Européen, sur un certain nombre de dossiers soumis au Conseil "Affaires Générales" des 13/06/1988 et 14/06/1988 - Hyperlien
- Extrait - 15/06/1988 - COM(88)PV923 - Suites du Conseil européen de Bruxelles - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 15/06/1988 - Hyperlien
- Extrait - 14/06/1988 - 6891/88(Presse86) - MISE EN OEUVRE DES CONCLUSIONS DU CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Extrait - 10/06/1988 - 6890/88 - Note de la Présidence en date du 10/06/1988 au Conseil Affaires Générales - Suite à donner aux conclusions du Conseil Européen de Bruxelles des 11/02/1988 et 12/02/1988 - Procédures d'approbation des textes - Hyperlien
- Intégral - 03/06/1988 - 6666/88 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE de la 1345ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS (2ème partie) Bruxelles, 06/06/1988 et 08/06/1988 - Hyperlien
- Intégral - 21/04/1988 - SEC(88)618 - Mise en oeuvre des décision du Conseil européen - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1988 - SP(88)633 - Session plénière de mars - Débat sur le résultat du Conseil Européen de Bruxelles des 11/02/1988 et 12/02/1988 - Vote sur les propositions de résolution concernant le programme de travail de la Commission pour 1988 - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1988 - - SOMMET DE BRUXELLES : LE PARLEMENT SE FELICITE DU SUCCES, TOUT EN SOULIGNANT CERTAINS RISQUES POUR L'AVENIR - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1988 - 5075/88 - RESOLUTION sur le Conseil européen de Bruxelles - Adoptée par le Parlement européen lors de la séance du 10/03/1988 - Hyperlien
- Intégral - 05/03/1988 - SP(88)590 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Conséquences pour les travaux de la commission des décisions du Conseil européen des 11/12 février 1988 - Hyperlien
- Intégral - 23/02/1988 - - CONSEIL AFFAIRES GENERALES : LES RESULTATS DU SOMMET SONT DEFINITIVEMENT ENTERIMIS, LA FRANCE AYANT RENONCE A TOUTE RESERVE SUR LES STABILISATEURS AGRICOLES DITS MINEURS - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1988 - 4669/88 - Note de la Présidence au Conseil Affaires générales du 22/02/1988 - Organisation des travaux pour la mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen de Bruxelles (11/02/1988 et 12/02/1988) - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1988 - SN461/1/88 - Making a success of the Single European Act - Consolidated conclusions of the European Council - [Text of SN 461/88 adapted where necessary to the "overall compromise" contained in SN 517/88] - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1988 - SN461/1/88 - Réussir l'Acte unique européen - Texte consolidé des conclusions du Conseil européen - [Texte du document SN/461/88, adapté au besoin à celui du "compromis global" contenu dans le document SN/517/88] - Hyperlien
- Intégral - 18/02/1988 - - Les résultats du Sommet de Bruxelles - (3) Conditions de l'irréversibilité - Hyperlien
- Intégral - 16/02/1988 - - Les résultats du Sommet de Bruxelles - (1) Quelques nuances - Hyperlien
- Intégral - 15/02/1988 - - CONSEIL EUROPEEN (Bruxelles, les 11/02/1988 et 12/02/1988) - Lettre de J. Delors, Président de la Commission à W. Ungerer, Représentant permanent de l'Allemagne - Hyperlien
- Intégral - 13/02/1988 - SI(88)70 - CONCLUSIONS DU CONSEIL EUROPEEN - Bruxelles, du 11/02/1988 au 13/021988 - Hyperlien
- Intégral - 13/02/1988 - SN517/88 - CONCLUSIONS DU CONSEIL EUROPEEN - Bruxelles, du 11/02/1988 au 13/02/1988 - Hyperlien
- Extrait - 19/01/1988 - PE119.221/déf. - RAPPORT fait au nom de la commission des budgets sur les questions financières 1988-1992 en vue du Conseil européen des 11/02/1988 et 12/02/1988 à Bruxelles - Rapporteur: C. Barbarella - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1988 - - Making a success of the Single Act - Schematic comparison between Commission proposals and European Council conclusions - Hyperlien
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