38_00 - Conseil européen - Essen, 1994 (décembre) (2)

Documents from 14 December 1994 to 29 June 1996

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-570
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Excerpt - 29/10/1996 - 9916/96 - Suivi du Conseil européen d'Essen - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1948ème session du Conseil (Travail et Affaires sociales) tenue à Bruxelles, le 24/09/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 19/09/1996 - SI(96)836 - 1711ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, le 18/09/1996 - Préparation de la session du Conseil "Travail et Affaires sociales" : Suivi du Conseil européen d'Essen : rapport conjoint sur l'emploi (1996) à présenter au Conseil européen de Dublin (13/12/1996 et 14/12/1996) - Hyperlien
- Integral - 28/03/1996 - - La Commission propose de créer un "Comité de l'emploi" - Hyperlien
- Excerpt - 23/11/1996 - SI(96)1113 - Suivi du Conseil européen de Florence (coordination des travaux entrepris dans le domaine social et celui de l'emploi et révision du mémorandum français pour un modèle social européen) et Suivi du Conseil européen d'Essen (rapport conjoint sur l'emploi au Conseil européen de Dublin - 13/12/1996 et 14/12/1996) - in 1720ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, le 20/11/1996 - Préparation de la session du Conseil "Travail et Affaires sociales" (Bruxelles, le 02/12/1996) - Hyperlien
- Integral - 21/11/1996 - SI(96)1140 - 1720ème réunion du Comité des Représentants permanents (II) - Bruxelles, le 20/11/1996 - Suivi du Conseil Européen d'Essen : rapport conjoint sur l'emploi au Conseil européen (Dublin, 13/12/1996 et 14/12/1996) - Hyperlien
- Excerpt - 18/03/1996 - SI(96)248 - 1690ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, le 15/03/1996 - Préparation de la session du Conseil "Travail et Affaires sociales" (Bruxelles, le 29/03/1996) - Emploi : Suivi du Conseil européen d'Essen en matière d'emploi : information de la Présidence - Hyperlien
- Integral - 27/03/1996 - IP/96/261 - LA COMMISSION PROPOSE DE CRÉER UN COMITÉ DE L'EMPLOI ET DE LA POLITIQUE DU MARCHÉ DU TRAVAIL - Hyperlien
- Excerpt - 07/07/1995 - 8680/95 - Suivi du Conseil européen d'Essen (Partie Emploi) - Informations de la Présidence et de la délégation espagnole - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1862ème session du Conseil Travail et Affaires sociales tenue à Luxembourg, le 29/06/1995 - Hyperlien
- Excerpt - 30/06/1995 - SI(95)692 - Suivi du Conseil européen d'Essen - in Résultats du Conseil "Travail et Affaires sociales" - Luxembourg, le 29/06/1995 - Hyperlien
- Excerpt - 23/06/1995 - 8131/95(Presse192) - Suivi du Conseil européen d'Essen - in 1861e session du Conseil - ENVIRONNEMENT - Luxembourg, les 22/06/1995 et 23/06/1995 - AUTRES DECISIONS - Hyperlien
- Integral - 16/06/1995 - CPE501/1/95/REV1 - ADDENDUM A LA NOTE DE LA PRESIDENCE - Projet de rapport intérimaire sur le suivi du Conseil européen d'Essen (Partie emploi) - Hyperlien
- Integral - 13/06/1995 - CPE501/95 - Projet de rapport intérimaire sur le suivi du Conseil européen d'Essen (Partie emploi) - Hyperlien
- Excerpt - 10/04/1995 - 6099/95 - Suite du Conseil européen d'Essen - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1836ème session du Conseil (Travail et Affaires sociales) tenue à Bruxelles, le 27/03/1995 - Hyperlien
- Integral - 29/04/1996 - - Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission et proposition de décision du Conseil relatives aux activités de la Commission en matière d'analyse, de recherche, de coopération et d'action dans le domaine de l'emploi (Essen)" - Hyperlien
- Integral - 28/04/1995 - SP(95)1492 - EUROPEAN PARLIAMENT - TEMPORARY COMMITTEE ON EMPLOYMENT - Brussels, 24/04/1995 and 25/04/1995 - SUMMARY RECORD - Hyperlien
- Excerpt - 27/03/1995 - 5961/95(Presse94) - Suivi du Conseil européen d'Essen - Procédure - in 1836e session du Conseil - TRAVAIL ET AFFAIRES SOCIALES, Bruxelles, le 27/03/1995 - Hyperlien
- Integral - 20/03/1995 - SI(95)216/2 - 1646ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, le 17/03/1995 - - Préparation de la session du Conseil "Travail et Affaires sociales" du 27/03/1995 - Hyperlien
- Integral - 08/03/1995 - COM(95)74final - SUIVI DU CONSEIL EUROPÉEN D'ESSEN SUR L'EMPLOI - Hyperlien
- Integral - 10/02/1995 - - CIG DE 1996/FRANCE : MMES AMELINE ET CATALA PROPOSENT, A COTE DU CONSEIL EUROPEEN, DEUX CONSEILS EUROPEENS POUR L’UEM ET LA SECURITE - Hyperlien
- Excerpt - 23/01/1995 - 4379/95(Presse18) - Suites du Conseil européen d'Esssen - in 1825e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 23/01/1995 - Hyperlien
- Integral - 12/01/1995 - SI(95)14 - 1637ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 12/01/1995 - Préparation du Conseil ECOFIN du 16/01/1995 - Hyperlien
- Excerpt - 16/01/1995 - PE186.497 - Sommet européen d'Essen - - Hyperlien
- Excerpt - 22/12/1994 - - Suites du Conseil européen d'Essen - in Information hebdomadaire aux Délégations de la Commission européenne sur les travaux principaux des Institutions de l'Union européenne - CONSEIL "AFFAIRES GENERALES" (19/12/1994 - 20/12/1994) -EU-REVIEW - Hyperlien
- Excerpt - 22/12/1994 - 11845/94 - Rapport de la Commission sur l'emploi (préparation du Conseil européen d'Essen) - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1813ème session du Conseil (Travail et Affaires sociales) tenue à Bruxelles, le 06/12/1994 et 21/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 20/12/1994 - 11871/94(Presse274) - Suites au Conseil européen d'Essen - in 1820e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, les 19/12/1994 et 20/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 19/12/1994 - 12301/94 - Copie de lettre de H. Vinci. Secrétaire général du Parlement européen à J. Trumpf, Secrétaire général du Conseil - Résolution sur un plan d'action concernant la politique de l'emploi et devant être soumis pour adoption au Conseil européen d'Essen, les 09/12/1994 et 10/12/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 16/12/1994 - PE186.289 - Session parlementaire - Strasbourg, 12/12/1994 - 16/12/1994 - Conseil européen d'Essen : déception des parlementaires - Hyperlien
- Excerpt - 16/12/1994 - - REVUE DE PRESSE DE L'ACTUALITE INSTITUTIONNELLE (35/1994) - Actualité du 12/12/1994 au 22/12/1994 - Sommet de Essen - Hyperlien
- Excerpt - 16/12/1994 - SP(94)3033 - EUROPEAN PARLIAMENT 12/1994 - SESSION IN BRIEF - The European Council in Essen - Hyperlien
- Integral - 10/12/1994 - SN300/94 - CONSEIL EUROPEEN - REUNION DES 09/12/1994 ET 10/12/1994 A ESSEN - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Integral - 15/12/1994 - - (EU) PE/SOMMET DE ESSEN : LE PARLEMENT EUROPEEN N'EST PAS PARVENU A ADOPTER UNE RESOLUTION SUR LE CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 14/12/1994 - SP(94)3037 - PARLEMENT EUROPEEN - Strasbourg, le 14/12/1994 - Débat du 14/12/1994 sur les résultats du Sommet d'ESSEN et de la présidence allemande - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly