DORIE-590 38_00 - Conseil Européen - Luxembourg, 1991 (juin)

Documents from 28 May 1981 to 24 October 1981

Identity Statement

Reference Code
DORIE-590
Complete Reference Code
DORIE-26-590
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 24/10/1991 - SI(91)732 - 1494ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 23/10/1991 - Divers : Commission - Accords européens avec la Pologne, la Hongrie et la Tchécoslovaquie - Hyperlien
- Extrait - 26/09/1991 - SI(91)625 - Conseil européen de Luxembourg - in 1490ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 25/09/1991 - Accords d'association avec la Pologne, la Hongrie et la Tchécoslovaquie - Hyperlien
- Intégral - 06/09/1991 - SI(91)581 - 1487ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 05/09/1991 - Préparation du Conseil ECOFIN du 09/09/1991 . Divers : Abolition des frontières fiscales - Conclusions du Conseil Européen du 24/06/1991 - Hyperlien
- Extrait - 16/07/1991 - 7448/91(Presse129) - Union soviétique - Assistance technique - in 1508ème session du Conseil - Agriculture - Bruxelles, les 15/07/1991 et 16/07/1991 - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1991 - SP(91)1800/2 - European Council - Dutch Presidency - in EUROPEAN PARLIAMENT 07/1991 - SESSION IN BRIEF - Hyperlien
- Extrait - 12/07/1991 - PE149.526 - LES RESULTATS DU SOMMET EUROPEEN DE LUXEMBOURG - in Conseil européen de Luxembourg, STRASBOURG, 08/07/1991-12/07/1991 - Hyperlien
- Extrait - 12/07/1991 - - Déclarations du Conseil et de la Commission sur la réunion du Conseil européen des 28/29 juin à Luxembourg - Session 1991-1992 - Compte rendu in extenso des séances du 08/07/1991 au 12/07/1991 - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1991 - - (EU) PE/CONSEIL EUROPEEN : ADOPTION D'UNE RESOLUTION CRITIQUE A L'EGARD DU SOMMET DE LUXEMBOURG - Hyperlien
- Intégral - 10/07/1991 - SP(91)1798 - EUROPEAN PARLIAMENT 07/1991 Session - Debates in Parliament on the European Council/Luxembourg Presidency and the Programme of the Dutch Presidency - Hyperlien
- Intégral - 10/07/1991 - PE153.653 - RESOLUTION sur la réunion du Conseil européen à Luxembourg les 28/06/1991 et 29/06/1991 - Hyperlien
- Intégral - 10/07/1991 - - (EU) PE/CONSEIL EUROPEEN : M. SANTER CONSTATE UNE "AVANCEE QUALITATIVE" DANS LA CAPACITE DE LA COMMUNAUTE DE REAGIR AUX CRISES EXTERIEURES - Hyperlien
- Extrait - 09/07/1991 - SI(91)500 - Assistance financiére à moyen terme á l'Algerie - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1506ème session du Conseil consacrée à l'ECONOMIE - FINANCE Bruxelles, le 08/07/1991 - Hyperlien
- Intégral - 09/07/1991 - - Suivi du Conseil européen de Luxembourg : - Immigration, droit d'asile, Europol, etc... - Hyperlien
- Intégral - 09/07/1991 - BIO(91)233 - Session du Parlement européen de 07/1991 - Hyperlien
- Intégral - 05/07/1991 - - (EU) CES/CONSEIL CE : RESOLUTION DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR LE SOMMET DE LUXEMBOURG - Hyperlien
- Intégral - 05/07/1991 - - Après le Sommet de Luxembourg - Tenir au-delà des "5 dernières minutes" - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1991 - - Market Committee critical of Lack of Mention of the Environment in summit Conclusions - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1991 - SI(91)505 - 1482ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 04/07/1991 - Suite du Conseil Européen - Yougoslavie - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1991 - SI(91)499 - 1482ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 04/07/1991 - Suite du Conseil Européen des 28/06/1991 et 29/06/1991. Assistance financière à l'Algérie - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1991 - - Après le Sommet de Luxembourg - Rien n'est compromis - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1991 - SI(91)509 - 1482ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 04/07/1991 - Suite du Conseil Européen des 28/06/1991 et 29/06/1991. Conclusions de la Présidence - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1991 - SI(91)508 - 1482ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 04/07/1991 - Suite du Conseil Européen - Relations avec le Japon - Hyperlien
- Intégral - 03/07/1991 - - Après le Sommet de Luxembourg - Ce "fédéralisme" qui dérange - Hyperlien
- Extrait - 03/07/1991 - COM(91)PV1067 - DEROULEMENT DU CONSEIL EUROPEEN (28 et 29 Juin 1991) (SI(91) 488 et /2) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 03/07/1991 - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1991 - - CONSEIL EUROPEEN Luxembourg, les 28/06/1991-29/06/1991 - RAPPORTS DES BUREAUX-REPRESENTATIONS DE LA COMMISSION "au lendemain du Conseil Européen" - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1991 - - Le Conseil Européen au Parlement espagnol - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1991 - BIO(91)220 - CONSEIL EUROPEEN DES 28/06/1991 ET 29/06/1991 - Luxembourg - Conférence de presse finale - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1991 - - (EU) CONSEIL EUROPEEN : CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - DECISION ET ACTION ECLAIR DE LA COMMUNAUTE EN YOUGOSLAVIE - LE PROJET DE LA PRESIDENCE LUXEMBOURGEOISE RESTE "LA BASE" DES TRAVAUX DES CIGs MAIS ON A FAIT DU SURPLACE - PAS DE VERITABLES "IMPULSIONS" EN VUE DE LA CONCLUSION AU SOMMET DE MAASTRICHT (09/12/1991-10/12/1991) (Luxembourg, 28/06/1991 et 29/06/1991) - Hyperlien
- Extrait - 29/06/1991 - PE151.797 - CONSEIL EUROPEEN - LUXEMBOURG, LES 28/06/1991 et 29/06/1991 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Extrait - 29/06/1991 - SI(91)488/2 - CONSEIL EUROPEEN - Conclusions de la Présidence (LUXEMBOURG, 28/06/1991 et 29/06/1991) - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1991 - - ESPOIR ET INQUIETUDE DU PRESIDENT BARON A L'ISSUE DU CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1991 - BIO(91)220 - CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1991 - - INTERVENTION DU PRESIDENT DU PARLEMENT EUROPEEN DEVANT LE CONSEIL EUROPEEN Luxembourg, les 28/06/1991 et 29/06/1991 - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1991 - - ESPOIR ET INQUIETUDE DU PRESIDENT BARON A L'ISSUE DU CONSEIL EUROPEEN - Info Memo 108 - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1991 - SI(91)488 - CONSEIL EUROPEEN - Conclusions de la Présidence (LUXEMBOURG, 28/06/1991 et 29/06/1991) - Hyperlien
- Intégral - 28/06/1991 - BIO(91)220 - CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Intégral - 28/06/1991 - - EXTRAITS DE L'INTERVENTION DU PRESIDENT DU PARLEMENT EUROPEEN AVANT LE CONSEIL EUROPEEN - LUXEMBOURG, LES 28/06/1991 ET 29/06/1991 - Info Memo 107 - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - VISIT OF AN TAOISEACH MR C J HAUGHEY TO PARIS AND LONDON - Hyperlien
- Extrait - 27/06/1991 - BIO(91)218 - REUNION INFORMELLE DES MINISTRES DU COMMERCE - Luxembourg 26/06/1991 - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - CONSEIL EUROPEEN - Luxembourg, les 28/06/1991-29/06/1991 - RAPPORTS DES BUREAUX-REPRESENTATIONS DE LA COMMISSION "à la veille du Conseil Européen" - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - ETAT D'AVANCEMENT DU MARCHE INTERIEUR - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - L'EVOLUTION DES INFRACTIONS ET L'ACTION DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - REFORME DE LA PAC - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - URSS - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen à Rome (Décembre 1991) - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - URUGUAY ROUND - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - FORETS TROPICALES - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - DROGUES - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - LES FRONTIERES - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - AIDE HUMANITAIRE - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - Union Politique - PESC - Conseil Européen de Luxembourg - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - POSSIBLE SOVIET MEMBERSHIP OF THE IMF (AND WORLD BANK) - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - - (EU) EDITORIAL - L'"option fédérale" est désormais au centre du débat pour l'Europe // (EU) CONSEIL EUROPEEN/РЕ : APPEL DU PRESIDENT BARON // (EU) CONSEIL EUROPEEN : LE SOMMET DE LUXEMBOURG DEVRAIT "MARQUER CLAIREMENT" LA DETERMINATION ET LA CAPACITE DES DOUZE A "ALLER DE L'AVANT". SOULIGNE LE PRESIDENT SANTER - LES ASPECTS ESSENTIELS DU PROJET D'UNION POLITIQUE ET TROIS THEMES FONDAMENTAUX DE ĽUEM SERONT DISCUTES - AUTRES SUJETS - Hyperlien
- Intégral - 25/06/1991 - - Lettre de J. Santer, Premier ministre luxembourgeois à J. Delors, Président de la Commission - Conseil Européen à Luxembourg les 28/06/1991 et 29/06/1991 - Hyperlien
- Intégral - 21/06/1991 - - Visit to Denmark by PM Santer - Hyperlien
- Intégral - 21/06/1991 - - Le premier ministre luxembourgeois veut "trouver un consensus" - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1991 - - Ordre du jour du Conseil européen - Hyperlien
- Extrait - 19/06/1991 - SI(91)457 - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL EUROPEEN DES 28/29 JUIN 1991 - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1498ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES Luxembourg, les 17/06/1991-18/06/1991 - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1991 - - Préparation du Conseil européen - Hyperlien
- Extrait - 19/06/1991 - - Préparation de la session du Conseil européen des 28/29 Juin - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1498ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES - Luxembourg, les 17/06/1991-18/06/1991 - Hyperlien
- Intégral - 12/06/1991 - - Lettre de J. Santer, Premier ministre luxembourgeois à J. Delors, Président de la Commission - Conseil Européen à Luxembourg les 28/06/1991 et 29/06/1991 - Hyperlien
- Intégral - 04/06/1991 - - Le premier Ministre Jacques SANTER prépare le Sommet Européen - Hyperlien
- Intégral - 28/05/1991 - - INSTITUTIONNEL - PERSPECTIVES DE L'UNION POLITIQUE : UN APPEL AU CONSEIL EUROPEEN DES 28/06/1991 ET 29/06/1991 - ELECTION DU PARLEMENT EUROPEEN : LES ORIENTATIONS RELATIVES A UNE PROCEDURE ELECTORALE UNIFORME - Info Memo 90 - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly