38_00 - Conseil Européen - Strasbourg, 1989 (décembre)
38_00 - Conseil Européen - Strasbourg, 1989 (décembre)
Documents from [1989] to 12 April 1991
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Extrait - 24/09/1990 - SEC(90)1788 - Rapport d'experts sur le politiques d'immigration et d'intégration sociale des immigrés dans la Communauté européenne (SEC(90)1813/2; SEC(90)1840) - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 24/09/1990 - Hyperlien
- Intégral - 09/10/1989 - - Letter from President Mitterrand to EC Heads of government and to the President of the Commission - Renforcer la coordination dans la lutte contre la drogue - Hyperlien
- Intégral - 27/11/1989 - SP(89)1741 - Session de novembre 1989 - Débat institutionnel - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1989 - SEC(89)2017 - La politique audiovisuelle entre Rhodes et Strasbourg : résultats et perspectives - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1989 - - LA SITUATION DE L'EMPLOI DANS LA COMMUNAUTE (d'après une contribution de la DG V et le rapport économique annuel) - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1989 - - CONSEIL EUROPEEN DE STRASBOURG - Volet de Coopération Politique - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1989 - - Report on the Creation of a Bank for Europe - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1989 - - Banque de l'Europe - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - - MARCHE INTERIEUR - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - - La politique audiovisuelle entre Rhodes et Strasbourg : (résultats et perspectives) - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - - Aspects Industriels de l'audiovisuel - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - - DRUGS - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - - AUDIOVISUEL/NOTE DE LA COMMISSION POUR LE CONSEIL EUROPEEN DE STRASBOURG - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - - Protection Civile - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - - MARCHES PUBLICS - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - - DROIT DE SEJOUR - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - SI(89)897 - CONTROLE DES CONCENTRATIONS - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - 9950/89 - FISCALITE DE L'EPARGNE - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - - FISCALITE INDIRECTE - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - - EUROPE DES CITOYENS - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1989 - - SUPPRESSION DES FRONTIERES PHYSIQUES - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1989 - SI(89)950 - 1411ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 05/11/1989 = Préparation du Conseil Européen à Strasbourg - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1989 - - EUROPEAN COUNCIL - 08/12/1989-09/12/1989 STRASBOURG - THE ECONOMIC SITUATION OF THE COMMUNITY AT THE START OF THE 1990's - Hyperlien
- Intégral - 08/12/1989 - BIO(89)377 - CONSEIL EUROPEEN - mise en oeuvre de l'Acte unique - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1989 - BIO(89)377 - Conférence de presse finale du Président du Conseil et du Président de la Commission (09/12/1989) - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1989 - SI(89)1000 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - CONSEIL EUROPEEN - STRASBOURG, LES 08/12/1989 ET 09/12/1989 - Hyperlien
- Intégral - 12/12/1989 - - SOMMET DE STRASBOURG : POUR LE PRESIDENT DU PE, LE CONSEIL EUROPEEN N'A DONNE QU'UN DEBUT DE REPONSE A LA QUESTION DU DESEQUILIBRE INSTITUTIONNEL - AUTRES REACTIONS - - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1989 - SN441/2/89 - Un message personnel du Secrétaire Général aux délégations extérieures - Les conclusions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1989 - - Strasbourg : Un Conseil Européen "important" mais aussi "inquiétant" - Hyperlien
- Extrait - 12/12/1989 - - SOMMET DE STRASBOURG : POUR LE PRESIDENT DU PE, LE CONSEIL EUROPEEN N'A DONNE QU'UN DEBUT DE REPONSE A LA QUESTION DU DESEQUILIBRE INSTITUTIONNEL - AUTRES RÉACTIONS - - Hyperlien
- Extrait - 13/12/1989 - - Session plénière du Parlement Européen - SOMMET DE STRASBOURG : APPRECIATION ASSEZ POSITIVE DU PARLEMENT, QUI SE DEMANDE CEPENDANT SI L'ACCELERATION ANNONCEE A VRAIMENT LIEU - Hyperlien
- Extrait - 14/12/1989 - B3-725/89 - RESOLUTION sur le Conseil européen de Strasbourg et le semestre d'activité de la Présidence française - Hyperlien
- Extrait - 14/12/1989 - B3-664/89 - RESOLUTION sur le Conseil européen de Strasbourg - Hyperlien
- Intégral - 20/12/1989 - - Conseil européen de Strasbourg au Congrès des députés d'Espagne - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1989 - SC(89)47 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Compte rendu sommaire des réunons de 19-20/12/1989 - Conclusions du Sommet de Strasbourg - Hyperlien
- Intégral - 27/12/1989 - SP(89)2024 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Institutional Affairs - Summary Record of the meetings held 20-21/12/1989 - Exchange of views on the outcome of the Strasbourg European Council - Hyperlien
- Intégral - 19/01/1989 - CES1381/89 - DECLARATION DU PRESIDENT à la suite du Conseil européen de Strasbourg - in PROCES-VERBAL de la 272ème session plénière du Comité économique et social tenue à Bruxelles, au siège du Comité, les 19/12/1989 et 20/12/1989 - Hyperlien
- Intégral - 29/01/1990 - CES1381/89 - ANNEXE I au PROCES-VERBAL de la 272ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité, les 19/12/1989 et 20/12/1989 - Intervention de madame Cresson, Ministre française des Affaires européennes - Hyperlien
- Extrait - 29/01/1990 - 10985/89 - Points à examiner à la suite de la session du Conseil Européen des 8/9 décembre 1989 -in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1381ème session du Conseil tenue à Bruxelles, les 18/12/1989 et 19/12/1989 - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1989 - - AU LENDEMAIN du CONSEIL EUROPEEN de STRASBOURG des 08/12/1989-09/12/1989 - Hyperlien
- Intégral - ** - 01 - 1990 - - RAPPORT SUR L'EUROPE - Hyperlien
- Extrait - 11/09/1990 - 5734/90COR1 - CORRIGENDUM au PROJET de PROCES-VERBAL de la 1396ème session du Conseil tenue à Luxembourg, le 02/04/1990 - Immigration (suite du Conseil européen de Strasbourg) - Hyperlien
- Intégral - 12/04/1991 - SI(91)239 - 1470ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, le 09/04/1991 - Communication de la Commission au Conseil : Vers des réseaux transeuropéens - Pour un programme d'action communautaire - Projet de résolution sur les réseaux transeuropéens - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly