38_00 - Conseil européen - Turin, 1996 (mars)
Documents from 15 March 1996 to 07 June 1996Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 15/03/1996 - SI(96)271 - 1690ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 14/03/1996 - Préparation du Conseil "Affaires générales" des 25/03/1996 et 26/03/1996 - Hyperlien
- Intégral - 15/03/1996 - SP(96)859 - EUROPEAN PARLIAMENT, March I Session, 1996 - SESSION IN BRIEF - Parliament's opinion on the IGC and debate on the Turin European Council - Hyperlien
- Intégral - 15/03/1996 - SP(96)867/2 - EUROPEAN PARLIAMENT - March I Session - Joint Debate on Parliament's opinion on the convening of the Intergovernmental Conference 1996 and the preparations for the European Council in Turin - Hyperlien
- Extrait - 25/03/1996 - 6054/96(Presse70) - Préparation du Conseil européen de Turin, 29 mars 1996 - in 1911e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 25/03/1996 - Hyperlien
- Intégral - 29/03/1996 - 6248/96 - Mémorandum pour un modèle social européen - Hyperlien
- Intégral - 29/03/1996 - - France : mémorandum "pour un modèle social européen" - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1996 - - PRE-SUMMIT REPORTS - REPORTS FROM THE REPRESENTATIONS - Hyperlien
- Intégral - 29/03/1996 - SI(96)300 - CONSEIL EUROPEEN - TURIN, 29/03/1996, CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - EUROPÄISCHER RAT TURIN 29. MÄRZ 1996 - SCHLUSSFOLGERUNGEN DES VORSITZES - Hyperlien
- Intégral - 29/03/1996 - SN100/96 - TURIN EUROPEAN COUNCIL, 29/03/1996 - PRESIDENCY CONCLUSIONS - Hyperlien
- Intégral - 29/03/1996 - SI(96)300 - CONSEIL EUROPEEN - TURIN 29/03/1996 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1996 - - POST-SUMMIT REPORTS - TURIN - REPORTS FROM THE REPRESENTATIONS - Hyperlien
- Extrait - 30/03/1996 - - PARLEMENT EUROPÉEN - Intervention de M. Hänsch au Conseil européen de Turin - Hyperlien
- Intégral - 01/04/1996 - - POST-TURIN "FLASH REPORT" - Hyperlien
- Extrait - 03/04/1996 - PV(96)1287 - Déroulement du Conseil européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 03/04/1996 - Hyperlien
- Intégral - 10/04/1996 - - European solidarity wins the day at Turin summit - Hyperlien
- Extrait - 17/04/1996 - B4-0479/96 - Résolution sur les résultats de la réunion du Conseil européen de Turin des 29/03/1996 et 30/03/1996 - Hyperlien
- Intégral - 18/04/1996 - SP(96)1318 - EUROPEAN PARLIAMENT - REPORT BY THE COUNCIL AND STATEMENT BY THE COMMISSION ON THE OUTCOME OF THE MEETING OF THE EUROPEAN COUNCIL IN TURIN ON 29/03/1996 AND 30/03/1996 - Hyperlien
- Intégral - 19/04/1996 - SI(96)376 - 1694ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 17/04/1996 - Divers : Suite du Conseil européen de Turin - Emploi - Hyperlien
- Intégral - 24/05/1996 - 7633/96 - Copie de lettre d'E. Vinci, SG du PE à J. Trumpf, SG du Conseil - Résolution du Parlement européen sur les résultats de la réunion du Conseil européen de Turin les 29/03/1996 et 30/03/1996 - Hyperlien
- Intégral - 29/05/1997 - SI(97)438 - REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL A HAUT NIVEAU CHARGE DU SUIVI DU CONSEIL EUROPEEN DE TURIN, Bruxelles, le 28/05/1997 - COORDINATION DES TRAVAUX EN MATIERE D'EMPLOI - SUIVI DU MEMORANDUM FRANÇAIS SUR LE MODELE SOCIAL EUROPEEN - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1996 - 7614/96 - Suite des conclusions du Conseil européen de Turin sur l'emploi : Etat des travaux notamment sur le Pacte européen de confiance pour l'emploi, la Conférence tripartite sur la croissance et l'emploi et le Mémorandum français pour un modèle social européen - Hyperlien
- Intégral - 07/06/1996 - SI(96)566 - 1701ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 05/06/1996 - Suite des conclusions du Conseil européen de Turin sur l'emploi : état des travaux, notamment sur le Pacte européen de confiance pour l'emploi, la Conférence tripartite sur la croissance et l'emploi et le Mémorandum français pour un modèle social européen - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly