DORIE-577 38_00 - Conseil Européen - Hanovre, 1988 (juin)

Documents from 27 April 1988 to 09 November 1989

Identity Statement

Reference Code
DORIE-577
Complete Reference Code
DORIE-26-577
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Excerpt - 09/11/1989 - 7378/89 - Divers - Etude comparative sur les réglementations relatives aux conditions de travail dans la Communauté : Présentation par la Commission - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1330ème session du Conseil tenue à Luxembourg, le 12/06/1989 - Hyperlien
- Excerpt - 10/11/1988 - 9283/88 - Suivi de la déclaration du Conseil européen de Hanovre - in Réunion du Comité des affaires culturelles (28/10/1988) - Hyperlien
- Integral - 28/10/1988 - SI(88)692 - Immigration - Suites du Conseil européen de Hanovre - Mandat à donner à la Commission pour une étude des problèmes de l'accès dans les Etats membres et de l'intégration sociale des immigrants provenant des pays tiers - Hyperlien
- Integral - 03/10/1988 - SI(88)604 - 1356ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 29/09/1988 = Immigration - Suites du Conseil européen de Hanovre - Hyperlien
- Integral - ** - 06 - 1988 - - Projet de conclusions du Conseil Européen - Science et technologie - Hyperlien
- Excerpt - 21/10/1988 - 7852/88 - Points à examiner à la suite du Conseil Européen des 27/28 juin 1988 - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1260ème session du Conseil tenue à Bruxelles, le 25/07/1988 - Hyperlien
- Integral - 03/08/1988 - - Follow-up to the Hanover European Council : Immigration - Note of Mr Degimbe of 13/07/1988 and your note of 20/07/1988 - Hyperlien
- Excerpt - 25/07/1988 - 7852/88 - POINTS A EXAMINER A LA SUITE DU CONSEIL EUROPEEN DES 27/06/1988 ET 28/06/1988 - in Compte rendu 1260ème Conseil "Affaires générales" - Bruxelles, 25/07/1988 - Hyperlien
- Integral - 22/07/1988 - SI(88)522 - 1351ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 20/07/1988 = Suite du Conseil européen des 27/06/1988 et 28/06/1988 - Hyperlien
- Integral - 20/07/1988 - - HANOVER EUROPEAN COUNCIL FOLLOW-UP : IMMIGRATION - Hyperlien
- Integral - 14/07/1988 - - Mise en oeuvre des conclusions de la Présidence du Conseil européen de Hanovre - Hyperlien
- Integral - 07/07/1988 - 7580/88 - Résolution sur le Conseil européen de Hanovre - Hyperlien
- Integral - 09/07/1988 - - SOMMET DE HANOVRE : LE P.E. SOUHAITE UNE ETROITE COLLABORATION AVEC LE COMITE SUR L'UNION MONETAIRE ET DEMANDE QUE LA COHESION SOCIALE AILLE DE PAIR AVEC L'ACHEVEMENT DU MARCHE UNIQUE - UNION EUROPEENNE ET PROBLEMES INSTITUTIONNELS - Hyperlien
- Integral - 07/07/1988 - - SOMMET DE HANOVRE : LE PARLEMENT, LARGEMENT SATISFAIT DES RESULTATS, INSISTE SUR LES PROGRES EN MATIERE SOCIALE ET MONETAIRE - EXPOSES DU CHANCELIER KOHL ET DE M. DELORS - Hyperlien
- Integral - 06/07/1988 - - Déclarations du Conseil et de la Commission sur le Conseil européen de Hanovre / Statements by the Council and Commission of the Council meeting in Hannover - in Compte rendu in extenso des séances du PARLEMENT EUROPEEN - STRASBOURG, 05/07/1988-06/07/1988 - Hyperlien
- Integral - 05/07/1988 - - Suite aux conclusions du Conseil Européen en matière d'émigration - Hyperlien
- Excerpt - 01/07/1988 - COM(88)PV925 - DEROULEMENT DU CONSEIL EUROPEEN DE HANNOVRE (27-28.8.1988) (doc. SI(88) 516) - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 925ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles 200 rue de la Loi (Berlaymont) le 30/06/1988 (matin) - Hyperlien
- Integral - 29/06/1988 - - MISE EN OEUVRE DE L'ACTE UNIQUE : CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE SUR LES QUESTIONS ECONOMIQUES - SATISFACTION POUR LES PROGRES VERS LE GRAND MARCHE - ACCENT SUR LE VOLET SOCIAL ET L'ENVIRONNEMENT - UNE PROCEDURE ET UN CALENDRIER POUR LES ETUDES SUR L'UNION MONETAIRE - Hyperlien
- Integral - 28/06/1988 - SI(88)516 - EUROPEAN COUNCIL IN HANNOVER 27/06/1988 AND 28/06/1988 - Hyperlien
- Integral - 24/06/1988 - - SOMMET DE HANOVRE : LE PRESIDENT DELORS A INDIQUE LES OBJECTIFS ET LES PRIORITES ACCENT SUR LA DIMENSION SOCIALE DU GRAND MARCHE ET LES QUESTIONS MONETAIRES - Hyperlien
- Integral - 30/09/1988 - COM(86)444final - Briefing pour M. le Président Delors en vue du Conseil Européen de Hanovre (06/1988) - Hyperlien
- Integral - 23/06/1988 - - Tableau de bord - Conseil européen de Copenhague - Hyperlien
- Integral - 24/06/1988 - - PROTECTION OF THE AQUATIC ENVIRONMENT - Impact of the Single Act - (situation in the North Sea) - Hyperlien
- Integral - 24/06/1988 - - EUROPE DES CITOYENS - Hyperlien
- Integral - 23/06/1988 - - PROPOSITIONS VISEES DANS LA LETTRE DU CHANCELIER DU 20/05/1988 - Hyperlien
- Integral - 23/06/1988 - - Priorités d'action dans le domaine du Marché Intérieur - Hyperlien
- Integral - 23/06/1988 - SI(88)450 - 1253ème session du CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (Marché intérieur) - Luxembourg, le 22/06/1988 - Hyperlien
- Integral - 23/06/1988 - - MARCHES PUBLICS - Hyperlien
- Excerpt - 14/06/1988 - 6952/88 - Préparation de la session du Conseil Européen des 27/06/1988 et 28/06/1988 - in Extrait du Procès-verbal du Conseil "Affaires générales" - Bruxelles, 13-14/06/1988 - Hyperlien
- Integral - 24/06/1988 - COM(88)331final - EUROPE DES CITOYENS - Hyperlien
- Integral - 23/06/1988 - SI(88)449 - 1347ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 22/06/1988 = Divers . Préparation du Conseil Européen des 27/06/1988-28/06/1988 - Hyperlien
- Integral - 23/06/1988 - - LIBERATION DES MOUVEMENTS DE CAPITAUX et RENFORCEMENT DU SYSTEME MONETAIRE EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 23/06/1988 - - THE STATE OF THE DISCUSSION ON MONETARY UNION - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1988 - - THE ECONOMIC SITUATION - Hyperlien
- Integral - 22/06/1988 - SN/2651/81 - Lettre de Helmut Kohl, chancelier fédéral allemand à J. Delors, Président de la Commission - Conseil européen de Hanovre - Hyperlien
- Excerpt - 16/06/1988 - - BILAN DE LA PRESIDENCE ALLEMANDE - Extraits du discours de M. GENSCHER devant le Parlement européen - 16/06/1988 - Hyperlien
- Integral - 26/05/1988 - - ACHEVEMENT DU MARCHE INTERIEUR - Lettre de H. Kohl, Chancelier Fédéral de la République Fédérale d'Allemagne à J. Delors, Président de la Commission - Hyperlien
- Integral - 17/05/1988 - SEC(88)758 - DISCOURS DU PRESIDENT DELORS DEVANT LE CONGRES DE LA CONFEDERATION EUROPEENNE DES SYNDICATS STOCKHOLM - 12/05/1988 - Hyperlien
- Integral - 23/02/1988 - - Principaux thèmes discutés par le Conseil européen - Hyperlien
- Excerpt - 29/02/1988 - COM(88)PV908 - PREPARATION DU CONSEIL EUROPEEN DE HANOVRE (27/28 juin 1988) - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 908ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles rue de la Loi 200 (Berlaymont) le 24/02/1988 - Hyperlien
- Integral - 04/06/1988 - - SOMMET DE HANOVRE : LA PRESIDENCE ALLEMANDE VEUT OBTENIR UNE IMPULSION A LA REALISATION DU GRAND MARCHE DANS PLUSIEURS DOMAINES - Hyperlien
- Integral - 27/04/1988 - - Marché Unique - Préparation du Conseil européen, Hanovre - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Relations Area

Related Entries
Abstract: Volume 1986/0191 Date indicative : 30/09/1986 PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant la directive 77/388/CEE en matière d'harmonisation des législations des Etats membres relatives aux taxes sur le chiffre d'affaires en ce qui concerne le régime particulier applicable aux petites et moyennes entreprises ( présentée par la Commission au Conseil) (FRA) Proposal for a COUNCIL DIRECTIVE amending Directive 77/388/EEC on the harmonization of the laws of the Member States relating to turnover ta ...
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1986)0444
Original Reference Code: COM(1986)444
Description Level: Dossier
Dates: 1986 to 1986
Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 07/07/1988 A PEOPLE'S EUROPE (Communication from the Commission to the European Parliament) (ENG) EUROPA DER BÜRGER (Mitteilung der Kommission an das Europäische Parlament) (DEU) LA EUROPA DE LOS CIUDADANOS (Comunicación de la Comisión al Parlamento Europeo) (SPA)
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1988)0331
Original Reference Code: COM(1988)331
Description Level: Dossier
Dates: 1988 to 1988
Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly