38_00 - Conseil Européen - Rome 1990 (octobre et décembre)
38_00 - Conseil Européen - Rome 1990 (octobre et décembre)
Documents from 18 October 1990 to 15 December 1990
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 18/10/1990 - 9233/90ADD1 - ADDENDUM AU RAPPORT - Préparation de la Conférence intergouvernementales sur l'Union politique - Hyperlien
- Intégral - 19/07/1990 - SI(90)601 - 1440ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 19/07/1990 - Suite du Conseil "Affaires Générales" des 16/07/1990 et 17/07/1990 - Hyperlien
- Extrait - 14/12/1990 - 9405/90 - Préparation de la session extraordinaire du Conseil Européen des 27/28 octobre 1990 - Union Politique doc. 9233/90 REVTRAT 16 + ADD 1 - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1433ème session du Conseil tenue à Luxembourg, le 22/10/1990 - Hyperlien
- Intégral - 24/10/1990 - 9233/2/90REV2 - Préparation de la Conférence intergouvernementale sur l'Union politique - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1990 - - CEE-Sommet-France - L'union politique au centre de sommet de Rome, selon Paris - Hyperlien
- Intégral - 25/10/1990 - - (EU) SOMMET EXTRAORDINAIRE/COMMISSION : JACQUES DELORS SOULIGNE L'IMPORTANCE CRUCIALE DE LA FIXATION D'UNE DATE POUR LA 2ème PHASE DE L'UEM ET SOUHAITE UN VRAI DEBAT SUR L'UNION POLITIQUE - APPEL A MAINTENIR 3 CAPITALES - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1990 - - 3ème supplément au télex hebdomadaire n° 439 du 26/10/1990 adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les Pays tiers - Bruxelles, le 29/10/1990 - Hyperlien
- Intégral - 28/10/1990 - - Supplément au télex hebdomadaire n° 439 du 26/10/1990 adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les Pays tiers - Bruxelles, le 28/10/1990 - Hyperlien
- Extrait - 26/10/1990 - - Préparation Conseil européen - in Télex hebdomadaire n° 439 du 26/10/1990 adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les Pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1990 - - A LA VEILLE DU CONSEIL EXTRAORDINAIRE DE ROME 27/10/1990 - 28/10/1990 - Hyperlien
- Intégral - 28/10/1990 - SI(90)829 - CONCLUSIONS DU CONSEIL EUROPEEN - ROME, 27/10/1990 et 28/10/1990 - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1990 - SEC(90)1814 - Conseil européen, le 27/10/1990 et 28/10/1990 - Hyperlien
- Extrait - 12/12/1990 - 9909/90 - Points à examiner à la suite de la session extraordinaire du Conseil européen (Rome, 27/28 octobre 1990) - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1440ème session du Conseil tenue à Bruxelles, le 12/11/1990 - Hyperlien
- Intégral - ** - 11 - 1990 - SN4994/90 - PREPARATION DE LA CONFERENCE INTERGOUVERNEMENTALE SUR L'UNION POLITIQUE - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1990 - SN4739/90 - Lettre de G. De Michelis, Ministre des Affaires étrangères italien à J. Delors, Président de la Commission - 1er rapport de la Présidence sur l'Union politique en vue de préparer les délibérations du Conseil du 04/12/1990 - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1990 - SI(90)1039 - Session du Conseil "Affaires générales" du 04/12/1990 - Avis favorable du Conseil et convocation des conférences Intergouvernementales sur l'Union économique et monétaire et sur l'Union politique (docs. 10381/90 et 10382/90) - Union politique - Préparation de la session du Conseil Européen des 14/12/1990 et 15/12/1990 - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1990 - SI(90)1052 - 1455ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 06/12/1990 = Suite de la session du Conseil "Affaires générales" du 04/12/1990 = Préparation du Conseil européen des 14/12/1990 et 15/12/1990 - Union politique - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1990 - 10661/90 - Préparation de la Conférence Intergouvernementale sur l'Union politique - Hyperlien
- Intégral - 14/12/1990 - - TOAST PRONONCE PAR LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ITALIENNE AU DEJEUNER OFFERT A L'OCCASION DU CONSEIL EUROPEEN (Palais du Quirinal, 14/12/1990) - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1990 - SI(90)1111 - CONCLUSIONS DU CONSEIL EUROPEEN - ROME, 14/12/1990 et 15/12/1990 - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly