38_00 - Conseil Européen - Rhodes, 1988 (décembre)

Documents from [1988] to 17 April 1989

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-598
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 17/04/1989 - SI(89)280 - 1382nd meeting of the Committee of Permanent Representatives (Deputies), 14/04/1989 - Other Business - Television directive and Council of Europe Convention - Hyperlien
- Intégral - 14/02/1989 - SN4339/2/88 - CONSEIL EUROPEEN - Rapport annuel sur les progrès réalisés sur la voie de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 09/02/1989 - SEC(89)210 - DOCUMENT DES SERVICES DE LA COMMISSION CONCERNANT LA PROPOSITION DE DIRECTIVE SUR LA RADIODIFFUSION A LA SUITE DU CONSEIL EUROPEEN DE RHODES - Hyperlien
- Intégral - 21/12/1988 - SP(88)3202 - EUROPEAN PARLIAMENT - December part-session - Debate on the Rhodes European Council (15 December 1988) - Hyperlien
- Intégral - 17/12/1988 - - SOMMET DE RHODES : LE PARLEMENT EUROPEEN, DECU, AURAIT SOUHAITE DES RESULTATS PLUS CONCRETS - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1988 - SP(88)3202 - Session de 12/1988 - Débat sur les résultats du Conseil européen de Rhodes, 15/12/1988 - Hyperlien
- Extrait - 15/12/1988 - 10294/88 - RESOLUTION sur le Conseil européen de Rhodes - Hyperlien
- Extrait - 08/12/1988 - 10063/88(Presse199) - INFRASTRUCTURES DES TRANSPORTS - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1988 - - Après Rhodes - Une idée pour faciliter la suppression des frontières - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1988 - - Conseil européen de Rhodes, 02/12/1988 - 03/12/1988 - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1988 - - CONSEIL EUROPEEN : LE SOMMET DE RHODES DEMANDE UNE ACCELERATION DES PROGRES VERS LE MARCHE UNIQUE, SANS OUBLIER LE SOCIAL ET L'ENVIRONNEMENT - UN COORDINATEUR PAR PAYS POUR SORTIR DE L'IMPASSE EN MATIERE DE LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES - PLUSIEURS DOSSIERS IMPORTANTS POUR LE SOMMET DE MADRID - M. PAPOULIAS REPRESENTERA LES DOUZE A L'ASSEMBLEE GENERALE DES NATIONS UNIES SUR LE MOYEN-ORIENT - Hyperlien
- Intégral - 03/12/1988 - - CONSEIL EUROPEEN : LES DOUZE FONT DU 1er BILAN DU CHEMIN PARCOURU SUR LA VOIE DU MARCHE INTERIEUR ET REAFFIRMENT L'IDEE D'UNE EUROPE "PAS FORTERESSE", MAIS "PARTENAIRE" - Hyperlien
- Intégral - 03/12/1988 - - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - CONSEIL EUROPEEN - RHODES, LES 02/12/1988 ET 03/12/1988 - Hyperlien
- Extrait - 30/11/1988 - SI(88)797/2 - Conseil européen - in COMPTE-RENDU de la 1280ème session du Conseil des Communautés européennes "ENVIRONNEMENT" Bruxelles, 24/11/1988 et 25/11/1988 - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1988 - - RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1988 - - SOCIETE EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1988 - - FISCALITE - Elimination des frontières fiscales - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1988 - - GRANDES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1988 - 9381/3/88REV3 - ENVIRONNEMENT - Points à signaler - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1988 - - AFFAIRES SOCIALES - Hyperlien
- Extrait - 22/11/1988 - 9496/88(Presse179) - PREPARATION DU CONSEIL EUROPEEN DE RHODES - Hyperlien
- Extrait - 22/11/1988 - - PREPARATION DU CONSEIL EUROPEEN DES 2-3 DECEMBRE 1988 A RHODES - in Extrait du Conseil "affaires générales" 21/11/1988 et 22/11/1988 - Hyperlien
- Extrait - 18/11/1988 - SI(88)767 - 1363ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 16/11/1988 = Préparation du Conseil européen des 02/12/1988 - 03/12/1988, à Rhodes - Projet de rapport sur l'Union Européenne - Hyperlien
- Intégral - 17/11/1988 - COM(88)650final - L'ACHEVEMENT DU MARCHE INTERIEUR : UN ESPACE SANS FRONTIERES INTERIEURES - RAPPORT SUR L'ETAT DES TRAVAUX REQUIS PAR L'ARTICLE 8B DU TRAITE - Hyperlien
- Intégral - 17/11/1988 - SP(88)2757 - Débat sur le Conseil européen de Rhodes - Hyperlien
- Extrait - 05/11/1988 - - A crucial Summit - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1988 - - Lettre de François Mitterrand, Président de la République française à Jacques Delors, Président de la Commission - Création d'un projet EUREKA dans le domaine audiovisuel - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1988 - SN4374/88 - Déclaration d'introduction - Réunion à Rhodes dans le cadre du Conseil européen les 02/11/1988 et 03/12/1988 - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Relations Area

Related Entries
Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly