38_00 - Conseil Européen - Bruxelles, 1993 (décembre)
38_00 - Conseil Européen - Bruxelles, 1993 (décembre)
Documents from 25 June 1993 to 02 June 1994
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 02/06/1994 - - Suites données aux engagements de la Commission en matière de subsidiarité - Conseils européens d'Edimbourg (12/12/1992) et de Bruxelles (10/12/1993-11/12/1993) - Hyperlien
- Extrait - 26/04/1994 - 10908/93 - Préparation de la session du Conseil Européen des 10/11 décembre 1993 docs 10719/93 COSTA 3 PESC 42; 10655/93 JAI 11; 10684/93 JAI 12 - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1715ème session du Conseil (Affaires Générales) tenue à Bruxelles, les 06/12/1993 et 07/12/1993 - Hyperlien
- Extrait - 10/03/1994 - 4906/94 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen de Bruxelles (Livre blanc) - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1731ème session du Conseil (Questions économiques et financières) tenue à Bruxelles, le 14/02/1994 - Hyperlien
- Extrait - 11/01/1994 - 10911/93 - Préparation du Conseil européen de Bruxelles des 10/11 décembre 1993 - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1718ème session du Conseil (Questions économiques et financières) tenue à Bruxelles, le 05/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 05/01/1994 - - LE PARLEMENT EUROPEEN INDIQUE CE QU'IL ATTEND APRES LE CONSEIL EUROPEEN DES 10/12/1993 ET 11/12/1993 A BRUXELLES - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1993 - SI(93)1237 - 1592ème réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 21/12/1993 Points à examiner à la suite de la session du Conseil "Affaires Générales" des 20/12/1993 et 21/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1993 - SI(93)1234 - 1592 réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 22/12/1993 - Nouvelle décision "ressources propres" - COM(93)438 - (Avis du Parlement européen attendu) - Base juridique : article 201 du traité - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1993 - SI(93)1238 - 1592ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 22/12/1993 = Proposition de décision du Conseil relative à l'octroi par la Communauté de bonifications d'intérêts sur les prêts de la BEI aux PME dans le cadre de son mécanisme temporaire de prêt - Hyperlien
- Extrait - 21/12/1993 - 11241/93 - Suite Conseil européen de Bruxelles des 10/11 décembre 1993 - Adoption de la recommandation fixant les grandes orientations des politiques économiques des Etats membres et de la Communauté - docs 10922/93 UEM 55 + COR 1 (f,en) R/LIMITE; 10922/1/93 UEM 55 REV 1 (d) - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1722ème session du Conseil (Questions économiques et financières) tenue à Bruxelles, le 13/12/1993 - Hyperlien
- Extrait - 20/12/1993 - B3-1659/93 - Conseil européen des 10 et 11 décembre 1993 - Propositions de résolution - Hyperlien
- Extrait - 20/12/1993 - - Conseil européen des 10/12/1993 et 11/12/1993 (débat) - Hyperlien
- Intégral - 17/12/1993 - SI(93)1214 - 1591 réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 16/12/1993 Suite du Conseil européen - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1993 - - (EU) EDITORIAL - Après le Conseil européen - (3) Cohésion et unité d'un "territoire" - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1993 - - (EU) PE/CONSEIL EUROPEEN : "L'EUROPE N'EST PLUS UN EPOUVANTAIL POUR LES CITOYENS", AFFIRME M. DEHAENE - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1993 - SP(93)4277 - PARLEMENT EUROPEEN - SESSION DE 11/12/1993 - Conseil européen - Programme de travail de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1993 - - (EU) EDITORIAL - Après le Conseil européen - (2) Comment dépasser les "limites" du Livre blanc - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1993 - B3-1758/1993 - Résolution sur les conclusions du Conseil européen qui s'est tenu à Bruxelles, les 10/12/1993 et 11/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1993 - - MONTHLY REPORT ON THE SITUATION IN THE MEMBER STATES - 1/11/1993-mid-December1993 - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1993 - - Flash Report : Le Président du gouvernement espagnol devant le Parlement : l'après Conseil Européen de Bruxelles - Hyperlien
- Extrait - 13/12/1993 - 11186/93(Presse233) - SUITE DU CONSEIL EUROPEEN DE BRUXELLES LES 10/11 DECEMBRE 1993 - in 1722e session du Conseil - QUESTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES - Bruxelles, le 13/12/1993 - Hyperlien
- Extrait - 11/12/1993 - - Conseil européen des 10/12/1993 et 11/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1993 - SI(93)1000 - CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES 10/12/1993 ET 11/12/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1993 - BIO(93)312 - CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES 10/12/1993 et 11/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1993 - - European Council, Brussels, 10/12/1993 - 11/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1993 - - (EU) CE/CONSEIL EUROPEEN : PROGRAMME DES TRAVAUX ET OBJECTIFS DU SOMMET DE CES VENDREDI ET SAMEDI DOMINE PAR LES QUESTIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1993 - - (EU) EDITORIAL Un débat éludé : l'Europe avance, mais sans savoir où elle va - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1993 - - (EU) UE/CONSEIL EUROPEEN : LE LIVRE BLANC N'EST PAS "UN PLAN DE DEFENSES", DIT M. DELORS, QUI NE DEMANDE AU SOMMET AUCUNE DECISION FINANCIERE - "GRAVE DESACCORD" SUR LA REFORME INSTITUTIONNELLE LIEE A L'ELARGISSEMENT - REMEDIER A L'ECHEC DE LA 1ère ETAPE DE L'UEM - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1993 - - (EU) EDITORIAL - Le sommet doit donner à l'Union "les impulsions nécessaires à son développement" - Hyperlien
- Extrait - 08/12/1993 - SI(93)1144 - Préparation de la session du Conseil européen des 10-11 décembre 1993 - Présentation du Livre blanc par le Président DELORS. Examen d'autres points (subsidiante, pacte de stabilité, plan d'action dans le domaine des affaires intérieures et de la justice) - in Compte-rendu succinct de la 1715ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, les 06/12/1993 et 07/12/1993 - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL EUROPEEN DES 10/12/1993 - 11/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1993 - SI(93)1146 - COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 1718ème SESSION DU CONSEIL CONSACRE A L'"ECONOMIE - FINANCES" - Bruxelles, le 05/12/1993 - Préparation du Conseil européen de Bruxelles (10/12/1993 et 11/12/1993) - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1993 - - La Confédération Européenne des Syndicats chez F. Mitterand, à la veille du sommet - Hyperlien
- Extrait - 07/12/1993 - 10648/93(Presse222) - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL EUROPEEN DES 10/11 DECEMBRE 1993 - in 1715e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, les 06/12/1993 et 07/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1993 - 10646/93(Presse220) - Préparation du Conseil européen - in 1718e session du Conseil - QUESTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES - Bruxelles, le 05/12/1993 - Hyperlien
- Extrait - 03/12/1993 - SP(93)4105 - EUROPEAN PARLIAMENT 01/12/1993 SESSION IN BRIEF - Préparation du Conseil Européen - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1993 - SI(93)1119 - 1589ème réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 01/12/1993 - Préparation du Conseil européen des 10/12/1993 et 11/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1993 - SI(93)1122 - 1589ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 01/12/1993 = Suite du Conseil Justice/Affaires intérieures des 29/11/1993 - 30/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - ** - 12 - 1993 - - PRE-COUNCIL REPORTS - Conseil européen des 10/12/1993 et 11/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - ** - 12 - 1993 - - CONSEIL EUROPEEN - SYNTHESE DES PRE-COUNCIL REPORTS DES BUREAUX - Hyperlien
- Intégral - ** - 12 - 1993 - - POST-COUNCIL REPORTS - Conseil européen des 10/12/1993 et 11/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - ** - 12 - 1993 - - LE LIVRE BLANC RESOUDE LES 12 - La présidence belge s'achève avec tous les honneurs - Hyperlien
- Extrait - 01/12/1993 - SI(93)1097 - PREPARATION DU CONSEILEUROPEEN DES 9 ET 10 DECEMBRE 1993 ET PROGRAMME PRIORITAIRE DE TRAVAIL 1994 - in Compte-rendu succinct de la 1710ème session du Conseil consacrée à JUSTICE / AFFAIRES INTERIEURES Bruxelles, les 29/11/1993 et 30/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1993 - SI(93)1082 - 1588ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 25/11/1993 = Préparation du Conseil Justice/Affaires intérieures des 29/11/1993-30/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1993 - SI(93)1082 - 1588ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 25/11/1993 = Préparation du Conseil Justice/Affaires intérieures des 29/11/1993 - 30/11/1993 - Hyperlien
- Extrait - 26/11/1993 - SI(93)1091 - 1588 réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 26/11/1993 - Préparation du Conseil "Affaires Générales" des 06/12/1993 et 07/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1993 - - (EU) CE/SOCIAL : CONCLUSIONS DE LA REUNION DES PRESIDENTS ET SECRETAIRES GENERAUX DES CONSEILS ECONOMIQUES ET SOCIAUX DES ETATS MEMBRES ET DU CES EN VUE DU CONSEIL EUROPEEN DES 10/12/1993 ET 11/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 05/08/1993 - SEC(93)1239/2 - Subsidiarité - Projet de rapport au Conseil européen sur l'adaptation de la législation existante - Hyperlien
- Intégral - 25/06/1993 - SEC(93)1040 - Subsidiarité, document franco-britannique - Hyperlien
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