DORIE-537 38_00 - Conseil européen,1973-1977

Documents from [1972] to 17 February 1993

Identity Statement

Reference Code
DORIE-537
Complete Reference Code
DORIE-26-537
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 17/02/1993 - SI(76)299 - CONSEIL EUROPEEN - LUXEMBOURG, 01/04/1976 - 02/04/1976 - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1977 - SI(77)1045 - Conseil européen des 05/12/1977 et 06/12/1977 à Bruxelles : Texte définitif des conclusions de la Présidence - Hyperlien
- Intégral - 08/07/1977 - - Conclusions of the European Council on 29/06/1977 et 30/06/1977 - Hyperlien
- Intégral - 08/07/1977 - - Conclusions du Conseil européen qui s'est tenu à Londres les 29/06/1977 et 30/06/1977, transmises par la Présidence et concernant les points suivants : JET et EUROPE PLUS THIRTY - Hyperlien
- Intégral - 05/07/1977 - - Conclusions of the meeting of the European Council on 29/06/1977 and 30/06/1977 - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1977 - SI(77)576 - "EUROPEAN COUNCIL" (LONDON, 29/06/1977 AND 30/06/1977) - STATEMENTS - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1977 - SI(77)576 - "CONSEIL EUROPEEN" (LONDRES, 29/06/1977 ET 30/06/1977) - DECLARATIONS - Hyperlien
- Intégral - 29/03/1977 - PE48.692 - European Council Meeting on 25/03/1977 and 26/03/1977 in Rome - Presidency Conclusions - Hyperlien
- Intégral - 28/03/1977 - SI(77)200 - "EUROPEAN COUNCIL" (ROME, 25/03/1977 and 26/03/1977) - STATEMENTS - Hyperlien
- Intégral - 08/12/1976 - - European Council meeting on 29/11/1976 and 30/11/1976 in The Hague - President's conclusions - Hyperlien
- Intégral - 01/12/1976 - SI(76)870 - Résultats du Conseil Européen - Hyperlien
- Extrait - 19/07/1976 - SI(76)568 - Conseil européen des 12/07/1976 et 13/07/1976 - Conférence de Presse de M. den UYL (extraits du 13/07/1976 (12heures) - Hyperlien
- Intégral - 13/07/1976 - - EUROPEAN COUNCIL ON 12/07/1976 AND 13/07/1976 - CONCLUSIONS DRAWN UP BY THE PRESIDENCY - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1976 - - LE CONSEIL EUROPEEN DE LUXEMBOURG (01/04/1976 - 02/04/1976) - Hyperlien
- Intégral - 25/07/1975 - - Observations et suggestions formulées lors de la réunion du Comité des Représentants Permanents du 24/07/1975 sur le sommaire des conclusions concernant les questions communautaires adoptées par le Conseil européen lors de sa session des 16/07/1975 et 17/07/1975 à Bruxelles - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1975 - - Réunion des chefs de gouvernement en Conseil à Dublin les 10/03/1975 et 11/03/1975 Décisions et conclusions - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1973 - Bull.CE12-1973 - La conférence au sommet de Copenhague - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1973 - Bull.EC12-1973 - The Copenhagen Summit Conference - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1972 - Bull.EC10-1972 - The Results of the Conference - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche ségnalitique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly