05_02_04 - Compétence communautaire - Participation conjointe aux foires et expositions et compétences partagées
05_02_04 - Compétence communautaire - Participation conjointe aux foires et expositions et compétences partagées
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 25/04/1990 - SEC(90)773final - Participation de la Commission des Communautés européennes à l'Exposition Internationale Spécialisée de Gênes, Italie, en 1992 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1992 - - 2ème rapport sur la participation de la Commission à l'exposition universelle de Séville 1992 - (SEC(92) 279) - Hyperlien
- Integral - 07/01/1982 - SEC(82)12 - Nouvelle formule de participation conjointe des Etats membres et de la Commission de la Communauté européenne aux Expositions Internationales spéciales régies par le Bureau International des Expositions - Hyperlien
- Integral - 13/02/1989 - E-1717/1988 - PROJET DE REPONSE A QUESTION ECRITE N° 1717/88 de M. PARODI du Groupe des Affaires Générales en date du 10/02/1989 au Comité des Représentants Permanents - Exposition internationale spécialisée à Gênes en 1992 : "Christophe Colomb, le vaisseau et la mer" - Hyperlien
- Integral - 14/02/1990 - - EUROPE DES CITOYENS : EXPOLANGUES 1990 ouvre ses portes à Paris - Hyperlien
- Integral - 08/02/1990 - - CULTURE: UN "ESPACE EUROPEEN" A LA FOIRE DU LIVRE DE BRUXELLES - Hyperlien
- Integral - 13/02/1990 - IP(90)124 - EXPOLANGUES 1990 ouvre ses portes à Paris - Hyperlien
- Integral - 31/03/1994 - SI(94)338 - 1604ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 30/03/1994 - Divers Commission : Signature à Marrakech de l'Accord relatif aux marchés publics - Ordre de signature et régime linguistique à Marrakech - Hyperlien
- Integral - 01/08/1978 - E-191/1978 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1912/1978 posée par M. SPENALE sur Le régime douanier de l'Andorre - Hyperlien
- Integral - 15/11/1972 - JUR/2814/72 - Interprétation de l'article 234/CEE - Hyperlien
- Integral - 12/10/1982 - 9977/82 - Proposition de règlement du Conseil relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports de marchandises par voie navigable - Document de travail des services de la Commission - Hyperlien
- Integral - 13/05/1976 - T/428/76 - Dénomination du "Cyprus Sherry" dans la législation communautaire - Problèmes juridiques - Hyperlien
- Integral - 26/09/1980 - E-1215/1980 - PARLEMENT EUROPÉEN - Question écrite n° 1215/80 de M. Michel à la Commission des Communautés européennes Le droit de grève dans la Principauté de Monaco - Hyperlien
- Integral - 14/12/1976 - - Débats du parlement européen - Séance du 14/12/1976 - Création d'une zone franche Art. 234 - Hyperlien
- Integral - 31/03/1971 - 22/70 - ARRET DE LA COUR - Dans l'affaire 22/70 - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
Textual
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly