SP(1993)2246 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1602/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1193/92 posée par M. Kostopoulos sur la protection d'édifices anciens à Pylos projet établi par M. Paleokrassas
SP(1993)2246 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1602/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1193/92 posée par M. Kostopoulos sur la protection d'édifices anciens à Pylos projet établi par M. Paleokrassas
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2246
Original Reference Code
SP(1993)2246
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1601/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3023/92 posée par Mme Ainardi sur la campagne d'Information et de communication de la Communauté projet établi par M. Pinheiro (FRA)
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