SP(1993)2255 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1616/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 68/93 posée par M. Sainjon sur TVHD : le logiciel projet établi par M. Pinheiro, M. Bangemann et M. Schmidhuber
SP(1993)2255 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1616/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 68/93 posée par M. Sainjon sur TVHD : le logiciel projet établi par M. Pinheiro, M. Bangemann et M. Schmidhuber
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2255
Original Reference Code
SP(1993)2255
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1615/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1429/93 posée par Mme Van Dijk sur la médiation de la Commission entre la (Tchéco)Slovaquie et la Hongrie, en ce qui concerne les travaux à Gabcikovo projet établi par M. Van den Broek (ENG)
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