SP(1993)2257 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1618/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3068/92 posée par M. Robles Piquer sur les termites projet établi par M. Pinheiro
SP(1993)2257 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1618/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3068/92 posée par M. Robles Piquer sur les termites projet établi par M. Pinheiro
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2257
Original Reference Code
SP(1993)2257
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Brouet, Agnes
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Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1617/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 179/92 posée par Kostopoulos sur les monuments à Zante projet établi par M. Pinheiro et M. Millan (FRA)
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