SP(1993)2263 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIOS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1632/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n) 1948/92 posée par M. Papayannakis sur l'installation d'une station de mesure de la pollution atmosphérique sur l'Acropole projet établi par M. Paleokrassas
SP(1993)2263 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIOS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1632/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n) 1948/92 posée par M. Papayannakis sur l'installation d'une station de mesure de la pollution atmosphérique sur l'Acropole projet établi par M. Paleokrassas
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2263
Original Reference Code
SP(1993)2263
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1623/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° posée par MM. LANNOYE et RAFFIN sur la directive "Etude d'impact" projet établi par M. Paleokrassas (FRA)
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