Les archives des réunions de la Commission ont été versées au service des archives historiques en une multitude de versements répartis sur plusieurs décennies. Ces versements peuvent contenir d’autres archives que celles des réunions.
Les réunions du collège ont fait l’objet d’un premier traitement et d’une numérisation visant à créer une collection ordonnée et accessible. Cependant, les documents étant répartis à travers de nombreux versements et dossiers, cette collection est composée notamment de photocopie et non des originaux.
Le travail de traitement lancé en 2023 vise à recréer une collection avec les originaux pour améliorer le précédent traitement.
Les archives documentent chacune des réunions du collège donnant une vue exhaustive sur l’ensemble des travaux de la Commission. Cette série ne reprend toutefois que les documents officiels de chaque réunion (PV, ordre du jour, annexes) et pas le travail fait autour par les membres du collège ou les services de la Commission.

Un tri a été effectué dans le dossier tant sur la typologie que sur le contenu.
Si le procès-verbal signé d’une version linguistique est présent dans le dossier, la version non signée de cette même version linguistique sera éliminée.
Les doublons ou photocopies de documents originaux présents dans le dossier sont éliminés. Si l’original d’un document n’est pas retrouvé, la photocopie, quand elle existe, est conservée.

Tous les documents cotés appartenant à des collections déjà existantes au sein des archives historiques (SEC, COM, S, G, C, SI ou SP) et dont la cote est mentionnée dans les documents de la réunion ont été éliminés.

Chaque réunion fait l’objet d’un dossier. Elles sont classées par numéro de réunion et regroupées dans des sous-séries par année. Dans la très grande majorité des cas, l’ordre des numéros de réunion correspond à une suite chronologique mais il existe des exceptions. Il arrive aussi que des documents liés à une réunion soit produit parfois jusque plus d’un an après la réunion. C’est le cas pour certaines traductions. Ces documents sont classés avec la réunion qu’ils concernent indépendamment de leur date.

Si les réunions se sont déroulées en deux parties (une ouverte et une restreinte), le dossier est divisé en deux volumes correspondants à chacune des parties.

Au sein de chaque dossier, les documents sont classés selon l’ordre suivant : PV, projet de PV, ordre du jour, projet d’ordre du jour, liste de questions susceptible de figurer à l’ordre du jour des prochaines réunions, annexes (triées par date décroissante). S’il existe des corrigenda ou addenda à une typologie, il est classé après celle-ci. Notons que de 1967 à 1987, les procès-verbaux contiennent une partie PE et annexes PE qui font parties du procès-verbal. Ces parties sont donc laissées avec le procès-verbal et non pas intégrée à la partie annexe du dossier.

English, French, German

Electronic File, Textual

Les documents sont principalement en français, en anglais et en allemand.