SP(1993)2258 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1509/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrité n° 2812/92 2813/92 posée par M. Blak sur les auteurs danois exclus du Prix européen de littérature projet établi par M. Pinheiro
SP(1993)2258 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1509/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrité n° 2812/92 2813/92 posée par M. Blak sur les auteurs danois exclus du Prix européen de littérature projet établi par M. Pinheiro
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2258
Original Reference Code
SP(1993)2258
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1618/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3068/92 posée par M. Robles Piquer sur les termites projet établi par M. Pinheiro (FRA)
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