SP(1993)2233 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1597/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0700/93 posée par M. ALAVANOS sur Centres d'Information du monde rural grec projet établi par M. PINHEIRO
SP(1993)2233 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1597/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0700/93 posée par M. ALAVANOS sur Centres d'Information du monde rural grec projet établi par M. PINHEIRO
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2233
Original Reference Code
SP(1993)2233
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1596/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3390/92 posée par M. VERBEEK sur Etiquetage des médicaments vétérinaires projet établi par M. BANGEMANN (ENG)
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