SP(1993)2222 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres du Groupe des Affaires Parlementaires Objet : Avant-projet d'ordre du jour de la session de septembre 1993 (14 au 17 septembre 1993)
SP(1993)2222 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres du Groupe des Affaires Parlementaires Objet : Avant-projet d'ordre du jour de la session de septembre 1993 (14 au 17 septembre 1993)
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2222
Original Reference Code
SP(1993)2222
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/07/1993
NOTE A L'ATTENTION DE MME ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : PARLEMENT EUROPEEN Calendrier des périodes de session pour 1994 (FRA)
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French
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