SP(1993)2229 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1584/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1844/92 posée par M. VANDEMEULEBROUCKE sur le financement dans les universités de cours sur le thème de l'Europe projet établi par M. PINHEIRO ET M. RUBERT
SP(1993)2229 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1584/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1844/92 posée par M. VANDEMEULEBROUCKE sur le financement dans les universités de cours sur le thème de l'Europe projet établi par M. PINHEIRO ET M. RUBERT
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2229
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SP(1993)2229
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Brouet, Agnes
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Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1583/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1455/92 posée par M. KOSTOPOULOS sur le patrimoine culturel de la société Aget-Heraklis projet établi par M. PINHEIRO (FRA)
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