SP(1993)2231 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1586/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3364/92 posée par M. MARTIN sur la politique relative aux bibliothèques officielles américaines et aux documents de la Communauté européenne projet établi par M. PINHEIRO et M. CHRISTOPHERSEN
SP(1993)2231 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1586/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3364/92 posée par M. MARTIN sur la politique relative aux bibliothèques officielles américaines et aux documents de la Communauté européenne projet établi par M. PINHEIRO et M. CHRISTOPHERSEN
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2231
Original Reference Code
SP(1993)2231
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1585/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2194/92 posée par MME FERRER sur l'absence de coopération de la Commission avec le Parlement européen durant les Jeux d'Albertville projet établi par M. DELORS (FRA)
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