SP(1993)2240 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1592/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1047/93 posée par M. KOSTOPOULOS sur le sort de l'Industrie grecque du sucre (EBZ) et conséquences pour les betteraviers grecs projet établi par M. STEICHEN
SP(1993)2240 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1592/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1047/93 posée par M. KOSTOPOULOS sur le sort de l'Industrie grecque du sucre (EBZ) et conséquences pour les betteraviers grecs projet établi par M. STEICHEN
Document date: [1993]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2240
Original Reference Code
SP(1993)2240
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1591/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 976/93 posée par M. SCHMID sur la maladie virale du lièvre brun d'Europe (European brown Hare syndrom -EBHS) projet établi par M. STEICHEN (ENG)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies