Réunion des 25 et 26 janvier 1978
Documents from 25 January 1978 to 09 February 1978Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Echange de vues sur la proposition de directive relative à la protection des participants à l'enseignement à distance.
Exposé d'un membre de la Commission (Natali) sur les résultats du Conseil des ministres de l'environnement du 12 décembre 1977.
Echange de vues sur la pétition n°18/76 concernant la pollution de l'environnement dans la région de Toul en Meurthe-et-Moselle, présenté par Emile Muller.
Echange de vues sur une proposition de directive du Conseil modifiant la directive 75/106/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au pré-conditionnement en volume de certains liquides en pré-emballage, présenté par Lady Fisher of Rednal.
Echange de vues sur une proposition de résolution sur les règlements pour la protection contre l'incendie dans les hôtels dans la Communauté européenne.
Examen d'un projet d'avis de Luigi Noé sur une communication concernant un plan d'actions communautaire en matière de déchets radioactifs.
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