Réunions des 28 et 29 juin 1976
Documents from 28 June 1976 to 29 June 1976Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport de Jahn sur le projet de résolution du Conseil relatif à la poursuite et à la réalisation d’une politique et d’un programme d’action des CE en matière d’environnement.
Examen et adoption du projet d’avis de Muller sur le premier rapport périodique sur le programme d’utilisation rationnelle de l’énergie et projets de recommandation du Conseil.
Examen et adoption du projet de rapport de Lord Bethell sur la proposition de la Commission des CE au Conseil relative à une directive concernant le déversement de déchets en mer.
Echange de vues sur le programme pluriannuel de recherche du CCR en vue de l’élaboration d’un avis à l’intention de la commission de l’énergie et de la recherche.
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Textual