SP(1993)2455 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1776/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1135/93 posée par M. MEGANY sur la recherche dans le domaine de la sécurité nucléaire projet établi par M. RUBERTI
SP(1993)2455 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1776/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1135/93 posée par M. MEGANY sur la recherche dans le domaine de la sécurité nucléaire projet établi par M. RUBERTI
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2455
Original Reference Code
SP(1993)2455
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/08/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1775/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1105/93 posée par MME MUSCARDINI sur Manque de services de traumatologie dans les hôpitaux italiens projet établi par M. FLYNN (FRA)
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