SP(1993)2441 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1763/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1028/93 posée par M. Smith sur les transports de nitrate de plutonium - Observation de la série 6 des règles de sécurité de l'AIEA projet établi par M. Matutes et M. Paleokrassas
SP(1993)2441 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1763/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1028/93 posée par M. Smith sur les transports de nitrate de plutonium - Observation de la série 6 des règles de sécurité de l'AIEA projet établi par M. Matutes et M. Paleokrassas
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2441
Original Reference Code
SP(1993)2441
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/08/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1762/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1348/93 posée par M. Kostopoulos sur l'utilisation de plaques d'amiante dans les fours des boulangeries projet établi par M. Bangemann (ENG)
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