SP(1993)2428 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1751/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1414/93 posée par M. NORDMANN sur la conférence internationale des Nations unies sur la population et le développement projet établi par M. MARIN
SP(1993)2428 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1751/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1414/93 posée par M. NORDMANN sur la conférence internationale des Nations unies sur la population et le développement projet établi par M. MARIN
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2428
Original Reference Code
SP(1993)2428
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1752/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1614/93 posée par M. VANDEMEULEBROUCKE sur le projets relatifs à l'aquaculture projet établi par M. PALEOKRASSAS (FRA)
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