SP(1993)2433 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1754/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 936/92 posée par M. FALQUI sur le financement d'un interport au centre de la Toscane au titre du cadre communautaire d'appui pou la Toscane (objectif 2 des fonds structurels) projet établi par M. M. MILLAN ET PALEOKRASSAS
SP(1993)2433 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1754/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 936/92 posée par M. FALQUI sur le financement d'un interport au centre de la Toscane au titre du cadre communautaire d'appui pou la Toscane (objectif 2 des fonds structurels) projet établi par M. M. MILLAN ET PALEOKRASSAS
Document date: [1993]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2433
Original Reference Code
SP(1993)2433
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1993/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1747/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1845/91 posée par M. AMENDOLA sur les démarches de la Communauté auprès des institutions internationales face au problème des forêts ombrophiles tropicales et des populations autochtones projet établi par M. MARIN et M. PALEOKRASSAS (ENG)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly