SP(1993)2405 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1735/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1172/93 posée par M. Roumeliotis sur les destructions provoquées par les séismes à Pirgos (Elide) projet établi par M. Delors
SP(1993)2405 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1735/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1172/93 posée par M. Roumeliotis sur les destructions provoquées par les séismes à Pirgos (Elide) projet établi par M. Delors
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2405
Original Reference Code
SP(1993)2405
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1722/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 243/93 posée par M. Fernández Albor sur l'éventuelle publicité mensongère faite par certaine compagnies aériennes de la Communauté projet établi par M. Matutes et M. Van Miert (FRA)
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