SP(1993)2387 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1730/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1341/92 posée par M. ROBLES PIQUER sur Sensibilisation aux choses de la mer projet établi par M. M. PINHEIRO, M. PALEOKRASSAS ET M. MATUTES
SP(1993)2387 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1730/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1341/92 posée par M. ROBLES PIQUER sur Sensibilisation aux choses de la mer projet établi par M. M. PINHEIRO, M. PALEOKRASSAS ET M. MATUTES
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2387
Original Reference Code
SP(1993)2387
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1729/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1031/92 posée par M. ROTHLEY sur GEIE projet établi par M. MME SCRIVENER (FRA)
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