SP(1993)2373 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1685/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 643/93 posée par M. Vázquez Fouz sur la désignation d'un fonctionnaire chargé de la pêche à la représentation de la Communauté européenne auprès des autorités marocaines projet établi par M. Paleokrassas
SP(1993)2373 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1685/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 643/93 posée par M. Vázquez Fouz sur la désignation d'un fonctionnaire chargé de la pêche à la représentation de la Communauté européenne auprès des autorités marocaines projet établi par M. Paleokrassas
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2373
Original Reference Code
SP(1993)2373
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1684/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 853/93 posée par M. Kostopoulos sur la surface boisée située entre les limites de Voula et de Vouliagmeni en Attique projet établi par M. Steichen (FRA)
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