Résultats de la CIG (1996-1997) :
Propositions de résolution du Comité des régions (juin – septembre 1997).
Groupe de travail sur la ratification du traité d’Amsterdam : agenda pour le deuxième semestre 1997 ; création et version finale du tableau d’analyse des changements apportés par le traité. Documents annexes : résolutions adoptées.
Traité d’Amsterdam : projet de traité, analyse du traité, amendements et commentaires des parlementaires, lettre ouverte de Pauline Green, « Presidency conclusions » sur la conférence d’Amsterdam des 16-17/06/1997 ; projets de résolutions par le Comité des régions sur le projet de Traité, de la gauche européenne sur les déclarations de la Commission et du Conseil (mai – juin 1997). Procédure de ratification de Maastricht II. Agenda des réunions sur l’IGC avant la conférence d’Amsterdam.
Echanges sur la CIG :
Note sur la rencontre Van Mierlo, ministre des Affaires étrangères des Pays-Bas, et M. Patijn, sur la CIG (07/07/1997). Note à Klaus Hänsch, Président du PE, sur l’avis du Parlement européen sur le travail de la CIG et l’avancée des négociations (12/12/1996). Note sur l’avancée du travail de la CIG (05/06/1996). Note sur la rencontre entre les institutions européennes (17/04/1996). Echanges sur l’introduction d’une partie « Employment » : propositions et commentaires du groupe socialiste.

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Textual