Le traité de Maastricht prévoyait une révision sous cinq ans. Toute modification devait passer par une Conférence intergouvernementale, qui se tint en 1996, et qui aboutira à l’adoption du traité d’Amsterdam. Cette conférence intergouvernementale associe un représentant de chacun des gouvernements des Etats membres, un représentant de la Commission européenne, et des observateurs du Parlement européen.
Le Groupe socialiste au Parlement européen fut pleinement associées aux réflexions, et, aux côtés d’un groupe de réflexion sur la CIG, avait son propre groupe de réflexion sur la CIG.
Plusieurs étapes ont mené au Traité d’Amsterdam :
- Rapport Martin-Bourlanges (17/05/1995)
- Rapport Dury-Maij-Weggen (13/03/1995)
- Résolution Dublin II (20/01/1997)
- Résolution « Flexibilité » (13/03/1997)
- Résolution Nordwijk (29/05/1997)
- Réponse du Parlement européen à la CIG et au sommet d’Amsterdam (26/06/1997).

Les dossiers sont principalement composés de rapports, de versions provisoires et annotées de ses rapports, et d’éléments permettant d’alimenter la réflexion sur la CIG.
On trouvera notamment des notes indiquant la position des Etats membres sur le contenu du Traité à modifier, et des éléments de réflexion sur le fonctionnement des institutions européennes.

English, French, German, Italian

Textual