Travaux préparatoires à la Conférence intergouvernementale – 1996-1998
Travaux préparatoires à la Conférence intergouvernementale – 1996-1998
Documents from 10 March 1996 to 04 December 1998
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Context
Content and Structure
Réunion du 13/04/1997 :
Agenda. Note « Employment policy at the intergovernmental conference 1996 », rédigé à la demande du ministre belge des Affaires étrangères (mars 1997). Note sur l’avancée du travail à la CIG (02/03/1997). Note sur le congrès du Labour Party des Pays-Bas, 15/02/1997.
Réunion du 08/12/1996 :
Compte-rendu de la réunion. Notes manuscrites
Documents annexes : Proposition de motion du groupe socialiste en vue du Conseil européen de Dublin. Rapport du Parlement européen sur la proposition de « Stability Pact » de la Commission (28/11/1996).
Rapport sur la 4e réunion ECOFIN du PSE, du 01/12/1996
Réunion du 24/11/1996 :
Ordre du jour. Notes manuscrites.
Réunion du 04/10/1996 :
Ordre du jour. Notes manuscrites. Documents préparatoires.
Annexes : Propositions danoises sur l’environnement, la transparence et l’emploi.
Réunion du 16/06/1996 :
Compte-rendu de la réunion. Liste des participants.
Annexes : Nécessité d’introduction d’un chapitre « Employment » dans les traités européens. Compte-rendu de la conférence tripartites sur la croissance et l’emploi, à Rome, juin 1996. Notes manuscrites.
Rapport sur la 2e réunion ECOFIN du PSE, du 02/06/1996. Proposition de motion du Groupe socialiste en vue du Conseil européen de Florence. Note sur les points bloquants par rapport à la politique britannique.
Documents pour l’organisation de la réunion du 16/06/1996.
Réunion du 12/05/1996 :
Compte-rendu sommaire de la réunion. Notes manuscrites
Annexes : Compte-rendu de la réunion des ministres des finances socialistes et socio-démocrates du 10/03/1996. Calendrier des activités du PSE en 1996.
Projet de statut pour les membres du Parlement européen (décembre 1998).
Lettre ouverte de Pauline Green pour le « Employment Summit », après le traité d’Amsterdam (juillet 1997).
Présentation et liste des sherpas en juin 1998.
Notes manuscrites d’une réunion de sherpa.
Conditions of Access and Use
English, French
Textual