Préparation des Présidences du Conseil
Documents from [1990] to [1999]Identity Statement
19 dossiers
Paper
Brouet, Agnes
Context
La présidence du Conseil est assurée à tour de rôle par chaque État membre pour une période de six mois. Pendant cette période, elle préside des réunions à tous les niveaux au sein du Conseil.
Elle a pour rôle de donner une impulsion aux travaux législatifs du Conseil tout en maintenant la continuité du programme de l'UE et en veillant au déroulement harmonieux du processus législatif et à une bonne coopération entre les États membres.
Pour la période de 1990 à 1999, la Présidence du Conseil a été exercée successivement par l’Irlande, l’Italie, le Luxembourg, la Hollande, le Portugal, le Royaume-Uni, le Danemark, la Belgique, l’Allemagne, la France, l’Espagne et l’Autriche.
Content and Structure
La sous-série est composée essentiellement des documents produits par le Groupe durant la préparation des Présidences du Conseil de 1990 à 1999. On trouvera des comptes rendus de réunion, des documents de travail, des programmes des Présidences, de la correspondance et des notes. L’ensemble des dossiers permettent de donner une vision d’ensemble des objectifs et priorités de chaque pays (Luxembourg, Hollande, Allemagne, France, Espagne, Italie, Irlande, Autriche) obtenant la Présidence, ainsi que les positions politiques du Groupe du Parti Socialiste européen sur des sujets variés et les relations qu’ils entretiennent avec la Présidence.
Conditions of Access and Use
Les dossiers sont communicables à l'échéance d'un délai de trente ans.
Dutch, English, French, German, Italian, Spanish
Textual