Documents officiels
Documents from [1992] to [2000]Identity Statement
41 dossiers
Microfiche, Paper
Brouet, Agnes
Context
Les dossiers ont été versés par le groupe en l'état et c'est le Groupe qui en a décidé la composition.
Cinq dossiers sont seulement sur microfiches, les autres seulement sur papier.
Content and Structure
Le sous-fonds comprend les documents officiels du Groupe du parti des socialistes européens pour la période de 1992 à 2000. Les dossiers sont composés de divers types de documents officiels dont les ordres du jour et les procès-verbaux des réunions du Bureau, des commissions (rapports précisant l'objet, l'historique, le contenu et le résultat des travaux en cours - Dorsale), de divers comités, des communiqués de presse, des calendriers de réunions, des listes des membres du Groupe, des organigrammes (organisation du secrétariat), des copies de lettres, des articles sélectionnés, des résolutions, des questions écrites, des rapports d'activité du Groupe (rétroviseurs, résumés politiques) et des documents d'information concernant le budget, des comptes rendus des réunions du conseil de l'Internationale socialiste et résolutions et des rapports des réunions de l'assemblée paritaire (ACP).
Conditions of Access and Use
Les dossiers sont communicables à l'échéance d'un délai de trente ans.
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Electronic File