Amendements du groupe sur la CIG :
- propositions de résolution sur le Rapport du Conseil et la position de la Commission (mai-juin 1997).
- priorités du PE sur l’IGC (24/04/1997).
Documents sur la CIG des membres du Parlement :
propositions de résolutions, sur le Traité d’Amsterdam ; sur la préparation de la réunion du Conseil européen des ministres, des 16 et 17/06/1997 ; sur une version proposée par la Présidence néerlandaise.
Compte-rendu de la session du Parlement européen du 26/06/1997
Réunion du PSE sur la CIG, 15-16/05/1997, Bruxelles : programme; notes sur les sujets évoqués, liste des participants.
Propositions d’amendement du traité de Dublin II, sur la politique d’emploi ; sur la proposition de traité de l’Irlande. Note d’Elisabeth Guigou et d’Elmar Brok, sur le travail de la CIG et la position du Parlement européen.
Déclaration des leaders du PSE, à la suite de leur conférence de Madrid, le 14/12/1995.
Position des Etats membres sur la CIG, au 12/05/1997 et des conditions de ratifications de la CIG.
Résultats de sondages sur l’Opinion européenne sur la CIG.
Notes du Secrétariat de Pauline Green :
Notes et plusieurs versions du rapport de Inigo Mendez de Vigo et Dimitris Tsatsos sur le traité d’Amsterdam.
Notes sur la préparation de la réunion du PSE du 15-16/05/1997 ; sur la préparation de la réunion à l’occasion de la présidence du Luxembourg.
Note sur les discussions de la CIG sur la flexibilité et le renforcement de la coopération.

English, French

Textual