- Note de F. Lamoureux demandant la finalisation de sa lettre de mission (06/06). Notes de F. Lamoureux sur la communication relative à la mise en oeuvre d’une contribution volontaire lors de l’achat de billets d’avion [D(05)110781] (26/05), sur les arrangements subsidiaires avec l’Agence internationale de l’énergie [D(05)110674] (24/05), sur le suivi des contrôles de sécurité nucléaire Euratom [D(05)110400] (24/05), sur les aides d’Etat au charbon notamment en Allemagne, Pologne, Hongrie et Espagne [D(05)110242] (24/05), sur la désignation du 6e coordonnateur européen [D(20005)110451] (19/05) avec note sur l’European Rail Trafic Management System ERTMS.

- Note sur l’ouverture du transport ferroviaire en Europe et ses modalités d’accompagnement (02/06). Relevé des conclusions de la réunion de la DG TREN (02/06). Note de remerciements de F. Lamoureux à différentes DG pour leurs réponses dans le cadre de la CIS concernant le projet de Livre vert sur l’efficacité énergétique et notamment à la DG ENV [D(05)111612] (01/06). Minutes by A. Gonzalez Finat -DG TREN- of the inter-services meeting on the Green Paper on energy efficiency (27/05). Version 4 de la ‘Lettre ouverte à nos Européens qui veulent voter Non’ écrite par Notre Europe à l’occasion du referendum sur la Constitution européenne (23/05). Note sur le règlement ‘Services publics de transport de voyageurs par route et par train’ [D(05)108941] (20/05). Lettre de condoléances à la veuve de P. Claus, secrétaire général d’Eurogas (19/05).

Textual