- Notes de F. Lamoureux sur l’intégration de l’unité H4 Radioprotection dans la DG TREN [D(03)6917] (22/04), sur le soutien de la France à F. M. Gordillo pour le poste de directeur exécutif de Galileo [D(03)7254] (25/04), sur la mise en place de l’EMSA (07/04), sur l’adoption du programme pluriannuel Energie intelligente - Europe [D(03)6051] (03/04) et sur l’amendement Simpson au sujet des temps de vol (19/05). Annexes : Note by F. Lamoureux on the rules on flight duty times and rest times in civil aviation [D(02)10693] (09/07/2002) and note by directorate F on the Flight time limitation FTL [D(03)49] (24/03). Note de F. Lamoureux consultant le Service juridique sur la conformité du nouveau système de péage allemand avec Eurovignette (23/04).

- Note de la direction B de la DG TREN sur l’établissement d’un groupe de travail avec les représentants du secteur Energie dans le cadre des mesures de réduction des gaz à effet de serre (14/05). Note de D. Ristori -DG TREN- sur le recours au contrat-cadre de la DG TREN pour l’étude sur les marchés de transport dans les régions ultra-périphériques [D(03)5658] (30/04). Background brief sur le réseau transeuropéen de transport RTE-T [D(03)7255] (25/04). Note de M. Ayral -DG TREN- sur le rapport de mission à l’OACI [D(03)6391] (10/04).

Textual