Note de F. Lamoureux sur les problèmes posés par la nomination du directeur de l’EASA [D(03)3586] (28/02) avec compte rendu par M. Ayral -DG TREN- de la réunion du conseil d’administration de l’EASA (25/02). Note de F. Lamoureux sur les positions à tenir sur l’avenir du traité Euratom dans le cadre des travaux de la Convention [D(03)3187] (27/02) avec note de la DG TREN sur des cas concrets d’application du traité et la liste des acquis Euratom. Aussi : « Changer les routes et les voitures : un objectif européen » : conférence d’H. Hilbrecht -DG TREN- aux 10e rencontres parlementaires sur la route et la sécurité routière (30/01). Lettre de F. Lamoureux au professeur J.-L. Quermonne sur les dispositions de l’avant-projet de constitution européenne Pénélope concernant la fonction publique européenne (24/02). Note de F. Lamoureux sur les demandes de dérogation introduites par la France et l’Italie concernant le gazole consommé par les véhicules utilitaires [D(03)2981] (21/02). Eléments pour l’intervention de F. Lamoureux sur les travaux de la Convention et documents divers sur Pénélope en vue du DG TREN day (20/02).

Textual