- Message de F. Lamoureux à J. Faull, Director General JAI, sur la préparation d’un texte (non précisé) (26/03). Notes de F. Lamoureux sur la redéfinition de la coopération technique avec l’AIEA [D(04)5915] (31/03), sur la préparation du rapport au Conseil concernant les résultats du système communautaire d’échange de quotas d’émissions de gaz à effet de serre [D(04)4552] (25/03), sur la révision du programme pluriannuel MIP [D(04)5081] (23/03) en réponse à la note d’A. Gonzalez Finat -DG TREN- [D(04)4642] (16/03), sur l’accord relatif à la révision des orientations RTE-T [D(04)5155] (19/03), sur le soutien aux réseaux d’énergie dans le cadre des perspectives financières 2007-2013 [D(04)5021] (19/03), sur le projet de conclusions du Conseil européen au sujet d’Eurovignette [D(04)4860] (17/03), sur le contrôle des réponses aux CIS relative à Wider Europe [D(04)5041] (19/03), sur le commerce des matières nucléaires avec la Russie [D(04)4941] (18/03), sur les perspectives financières au niveau de la rubrique ‘Compétitivité pour la croissance et l’emploi’ [D(04)4673] (15/03).

- Projet de communiqué de presse sur les mesures prises par la Commission au sujet de la centrale nucléaire de Sellafield (23/03) et projet de briefing sur les mesures destinées à mettre fin à l’infraction britannique dans le cadre de la sécurité nucléaire. Note by J. Henningsen -DG TREN- on the policy options for including emissions from international aviation into Community policies on climate changes [D(04)4756] (16/03). Compte rendu par L. Muschel -DG TREN- de la réunion avec la direction F Transports aériens (23/03). ‘Commission 2005-2010. Un nouveau projet : faire de l’Europe un espace de sécurité’ : document de F. Lamoureux (15/03). Lettre de F. Lamoureux au ministre d’Etat belge E. Davignon sur le projet d’accord entre Virgin Express et SN Brussels Airlines (22/03). Note d’H. Schmitt von Sydow -DG TREN- sur l’annulation par la Russie de la réunion du sous-comité Transport et l’organisation de réunions pilotées par la DG TREN [D(04)4032] (04/03) avec commentaire de F. Lamoureux [D(04)4360] (15/03).

- Aussi : Internal audit report on the DG TREN compliance with IC Standard 23 by R. van der Zee (17/02). Commentaire de F. Lamoureux [D(04)4848] (s.d.). ‘Les réserves dans le rapport annuel d’activité et dans la déclaration 2003 du directeur général de la DG TREN’ (s.d.). Comptes rendus des réunions du Comité de suivi et de contrôle interne de la DG TREN des 25/11 (28/11/2003) et 16/12 (12/01). Note de F. Lamoureux sur l’exécution budgétaire au 31/12/2003 [D(04)397] (16/02).

Textual