SP(1993)2490 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1804/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0105/93 posée par M. VALVERDE LÓPEZ sur Projet de construction d'une décharge de déchets urbains solides à Alcaraz (Albacete, Espagne) projet établi par M. PALEOKRASSAS ET M. MILLAN
SP(1993)2490 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1804/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0105/93 posée par M. VALVERDE LÓPEZ sur Projet de construction d'une décharge de déchets urbains solides à Alcaraz (Albacete, Espagne) projet établi par M. PALEOKRASSAS ET M. MILLAN
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2490
Original Reference Code
SP(1993)2490
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/08/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1803/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2221/93 posée par M. BÖGE sur Trafic de devises au Nigeria projet établi par M. MARIN (FRA)
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