Note à l’attention de Pauline Green sur le projet de budget de la réunion préparatoire des membres socialistes de la XXème COSAC à Berlin, 17/05/1999.
Calendrier prévisionnel des rencontres entre le Parlement européen, les parlements nationaux et les assemblées parlementaires, décembre 1995-décembre 1999.
Note à l’attention de Joan Cornet Prat sur le rapport de la XIXème réunion de la COSAC des 23 et 24 novembre 1998 à Vienne, 25/11/1998.
Liste des participants de la XIXème réunion de la COSAC, 22/11/1998.
Rapport sur le mode de fonctionnement futur de la COSAC à la lumière du Traité d’Amsterdam, 23-24/11/1998.
Intervention de Nicole Fontaine (Vice-Présidente du Parlement européen) à la XIXème réunion de la COSAC, 23-24/11/1998.
Compte-rendu sur l’avis de la commission des Affaires de l’Union européenne du Bundestag allemand, 23-24/11/1998.
Note à l’attention de Pauline Green sur la réunion COSAC le 15 et 16 octobre 1996 en Irlande, 22/10/1996.
Note à l’attention de Pauline Green sur la réunion COSAC à Rome, 27/06/1996.
Compte-rendu de la réunion préparatoire de la COSAC à Dublin, 03/09/1996.
Projet de document sur les propositions pour l’amélioration du fonctionnement de la COSAC, 1996.
Compte-rendu de la XIIIème conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) à Rome, 26/06/1996.
Compte-rendu sur les étapes atteintes dans les discussions au sein des Parlements nationaux sur la conférence intergouvernementale de 1996, 12/06/1996.

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