Note de Jesper Schunck à l’attention de Pauline Green sur la demande d’hérberger un secrétariat à Bruxelles de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, 01/12/1998.
Note de Jesper Schunck à l’attention de Pauline Green sur les débats et résolutions sur les sommets, 22/10/1998.
Note à l’attention de Pauline green sur le rapport de mission du 15 au 18 novembre 1996 au Centre de conférences Westfield en Virginie, 21/11/1996.
Note de Frazer Clarke à l’attention de Pauline Green sur les questions orales du groupe UPE sur les conditions de vie des enfants, 03/09/1996.
Note de Richard Corbett à l’attention de Joan Cornet Prat sur les mesures prises par Richard Corbett en tant que Secrétaire général par intérim, 30/08/1996.
Note de Frazer Clarke à l’attention de Pauline Green sur la réunion du 16 juillet 1996 concernant le rapport Pelttari (bioéthique), 16/07/1996.
Note de Richard Corbett à l’attention de Pauline Green sur le Comité de conciliation TENS Transport, 24/01/1996.
Note de Richard Corbett à l’attention de Pauline Green sur les conciliations à venir sur le réseau transeuropéen de transport, 11/01/1996.
Note pour information sur la préparation des résolutions sur les Présidences du Conseil et les réunions du Conseil européen, 11/01/1996.
Note de Joan Cornet Prat à l’attention de Pauline Green sur les questions à venir concernant les Présidences du Conseil, 16/11/1995.
Note d’Enrico Salerno à l’attention de Joan Cornet Prat sur un document de réflexion en vue de préparer une prise de décision politique du Groupe parlementaire du PSE sur le rôle du Parlement européen dans la définition des stratégies et des activités de l’Union, 06/11/1995.
Note de Richard Corbett à l’attention de Joan Cornet Prat sur la participation à la Délégation des commissions parlementaires, 07/11/1995.
Note de Richard Corbett à l’attention de Pauline Green sur les déclarations dans les procès-verbaux du Conseil, 29/06/1995.
Note de Richard Corbett à l’attention de Pauline Green sur l’usage de l’article 90 paragraphe 3 du traité, 29/06/1995.
Note d’Enda McKay à l’attention de Richard Corbett sur le guide des procédures, 27/06/1995.
Note de Frazer Clarke à l’attention du secrétariat sur l’avis du Service juridique du PE concernant la prise de décision en Conseil, 26/06/1995.
Note de Richard Corbett à l’attention de Pauline Green sur le rapport Dury/ Maij-Weggen, 23/06/1995.
Note de Richard Corbett à l’attention de Joan Cornet Prat sur le calendrier de préparation de la résolution de la plénière de juillet sur les résultats du Sommet de Cannes, 21/06/1995.
Note d’Enda McKay à l’attention de Pauline Green sur les résultats du vote du rapport Newman du 18 mai 1995, 22/05/1995.
Note de Frazer Clarke à l’attention de Joan Cornet Prat sur le rapport Rothley concernant la protection juridique des inventions biotechnologiques, 21/12/1994.
Note à l'attention de Pauline Green à propos des compensations pour les victimes d'accident du travail (Pearson Commission), 23/05/1995.

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